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JY3C

Active
Siren435 117 718SCI83120 SAINTE-MAXIMECréée le 21 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
60,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 117 718, JY3C est une SCI créée le 21 mars 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 av des Artisans za Camp Ferrat Ii Lot 22, 83120 Sainte-Maxime. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par JEAN-CLAUDE COQUARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de JY3C

Dénomination
JY3C
SIREN
435 117 718
SIRET (siège)
435 117 718 00013
N° TVA intracommunautaire
FR13435117718Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 117 718
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 mars 2001
Siège social
17 AV DES ARTISANS ZA CAMP FERRAT II LOT 22, 83120, SAINTE-MAXIME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de JY3C

Acquisition, mise en valeur, la gestion, l'exploitation, la location d'immeubles, terrains, achat construction immeuble

Finances de JY3C

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de JY3C

JC

JEAN-CLAUDE COQUARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2001) · 25 ans

YC

YANN COQUARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 mars 2001) · 25 ans

Établissements de JY3C

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83120 SAINTE-MAXIMESiègeActif

    435 117 718 00013 · ouvert le 01 mars 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de JY3C

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 21 mars 2001

  • Acte

Comptes annuels de JY3C

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour JY3C. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de JY3C

Aucune procédure collective n'a été publiée pour JY3C. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne JY3C. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de JY3C n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de JY3C

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2001

Questions fréquentes sur JY3C

Quel est le numéro SIREN de JY3C ?

Le numéro SIREN de JY3C est 435 117 718. Le SIRET de son siège social est 435 117 718 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13435117718.

Qui dirige JY3C ?

JY3C est dirigée par JEAN-CLAUDE COQUARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de JY3C ?

Le siège social de JY3C est situé 17 av des Artisans za Camp Ferrat Ii Lot 22, 83120 Sainte-Maxime.

JY3C est-elle toujours en activité ?

Oui, JY3C est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

JY3C est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour JY3C.

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