K'ARCHITECTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 16 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 848 907 622, K'ARCHITECTE est une SARL créée le 6 mars 2019. Elle est domiciliée 16 av Camus, 44000 Nantes. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale. La direction est assurée par MARYAM KAMYAB en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de K'ARCHITECTE
INSEE- Dénomination
- K'ARCHITECTE
- SIREN
- 848 907 622
- SIRET (siège)
- 848 907 622 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR03848907622Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 848 907 622
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 16 €
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 06 mars 2019
- Siège social
- 16 AV CAMUS, 44000, NANTES
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de K'ARCHITECTE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de K'ARCHITECTE
Exercice de la profession d'architecte.
Finances de K'ARCHITECTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de K'ARCHITECTE
INSEEÉtablissements de K'ARCHITECTE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 44000 NANTESSiègeActif
848 907 622 00031 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 7111Z
- 44000 NANTESFermé
848 907 622 00015 · ouvert le 01 mars 2019 · NAF 7111Z
- 44230 SAINT-SEBASTIEN-SUR-LOIREFermé
848 907 622 00023 · ouvert le 16 novembre 2020 · NAF 7111Z
Documents juridiques de K'ARCHITECTE
INPIComptes annuels de K'ARCHITECTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour K'ARCHITECTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de K'ARCHITECTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour K'ARCHITECTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
32 décisions de justice publiées en open data mentionnent K'ARCHITECTE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/00609
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, rEFERES Président
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00825
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 26 mai 2026 · N° 24/00986
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 11 mars 2026 · N° 25/00449
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 27 février 2026 · N° 22/03020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 1
Décision du 25 février 2026 · N° 23/00338
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 20 février 2026 · N° 16/05249
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01547
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch- Civil général
Décision du 05 janvier 2026 · N° 21/00267
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 05 décembre 2025 · N° 25/01139
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES 2ème Section
Décision du 13 octobre 2025 · N° 25/01158
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 07 octobre 2025 · N° 25/00301
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 22 juillet 2025 · N° 2025P01141
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 8 REFERES
Décision du 17 juillet 2025 · N° 25/00126
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/01318
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 06 mai 2025 · N° 25/00281
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 24 avril 2025 · N° 24/05320
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 10 avril 2025 · N° 24/18194
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 03 avril 2025 · N° 22/08710
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 01 avril 2025 · N° 25/00129
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 17 janvier 2025 · N° 16/01861
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/03777
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre
Décision du 07 janvier 2025 · N° 14/00377
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 18 décembre 2024 · N° 21/01651
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 05 décembre 2024 · N° 22/00170
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 01 octobre 2024 · N° 24/00941
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 2ème section
Décision du 29 février 2024 · N° 21/11908
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 20 octobre 2022 · N° 21/18302
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Décision du 09 juin 2022 · N° 20/04352
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 mars 2021 · N° 19-21.797
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 21 février 2017 · N° 14/02031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 6
Décision du 11 mars 2011 · N° 10/21357
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de K'ARCHITECTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de K'ARCHITECTE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nantes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES
- création
Date d'effet : 06 mars 2019
Questions fréquentes sur K'ARCHITECTE
Quel est le numéro SIREN de K'ARCHITECTE ?
Le numéro SIREN de K'ARCHITECTE est 848 907 622. Le SIRET de son siège social est 848 907 622 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03848907622.
Qui dirige K'ARCHITECTE ?
K'ARCHITECTE est dirigée par MARYAM KAMYAB, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de K'ARCHITECTE ?
Le siège social de K'ARCHITECTE est situé 16 av Camus, 44000 Nantes.
K'ARCHITECTE est-elle toujours en activité ?
Oui, K'ARCHITECTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
K'ARCHITECTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour K'ARCHITECTE.
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