K. BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 498 896 232, K. BAT est une SARL créée le 1er juillet 2007. Son siège social est situé 12 av du General de Gaulle, 93440 Dugny. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale.
Fiche d'identité de K. BAT
INSEE- Dénomination
- K. BAT
- SIREN
- 498 896 232
- SIRET (siège)
- 498 896 232 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR48498896232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 498 896 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4334Z
- Date de création
- 01 juillet 2007
- Siège social
- 12 AV DU GENERAL DE GAULLE, 93440, DUGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de K. BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de K. BAT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de K. BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93440 DUGNYSiègeFermé
498 896 232 00010 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 4334Z
Documents juridiques de K. BAT
INPIComptes annuels de K. BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour K. BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de K. BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour K. BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent K. BAT. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInfirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03870
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 09
Décision du 30 septembre 2025 · N° 2025L04031
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de K. BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de K. BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 01 juillet 2007
Questions fréquentes sur K. BAT
Quel est le numéro SIREN de K. BAT ?
Le numéro SIREN de K. BAT est 498 896 232. Le SIRET de son siège social est 498 896 232 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48498896232.
Où se situe le siège social de K. BAT ?
Le siège social de K. BAT est situé 12 av du General de Gaulle, 93440 Dugny.
K. BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, K. BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
K. BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour K. BAT.
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