K-BOIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
K-BOIS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 septembre 2025, identifiée par le SIREN 990 993 875. Le siège social de l'entreprise se trouve 560 CHE de Gainekotxea, 64990 Mouguerre. L'entreprise déclare le code NAF 4391A comme activité principale. La direction est assurée par Antoine KASPAR en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de K-BOIS
INSEE- Dénomination
- K-BOIS
- SIREN
- 990 993 875
- SIRET (siège)
- 990 993 875 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR22990993875Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 990 993 875
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 septembre 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A
- Date de création
- 24 septembre 2025
- Siège social
- 560 CHE de Gainekotxea, 64990, Mouguerre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de K-BOIS
Charpente - Menuiserie - Zinguerie
Finances de K-BOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de K-BOIS
INSEEGROUPE K
Directeur général
Depuis la création (24 septembre 2025) · 1 an
Établissements de K-BOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64990 MouguerreSiègeActif
990 993 875 00014 · ouvert le 01 septembre 2025 · NAF 4391A
Documents juridiques de K-BOIS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de K-BOIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour K-BOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de K-BOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour K-BOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent K-BOIS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX GENERAL
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/01665
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 07 avril 2026 · N° 24/02379
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 mai 2023 · N° 22/01271
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 avril 2006 · N° 05-11.305
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de K-BOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de K-BOIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-09-08 · Début d'activité : 2025-09-01
- création
Date d'effet : 24 septembre 2025
Questions fréquentes sur K-BOIS
Quel est le numéro SIREN de K-BOIS ?
Le numéro SIREN de K-BOIS est 990 993 875. Le SIRET de son siège social est 990 993 875 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22990993875.
Qui dirige K-BOIS ?
K-BOIS est dirigée par Antoine KASPAR, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de K-BOIS ?
Le siège social de K-BOIS est situé 560 CHE de Gainekotxea, 64990 Mouguerre.
K-BOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, K-BOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 septembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
K-BOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour K-BOIS.
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