CheckersProcédures

K- PROCESS

Active
Siren480 090 125549997425 LES AVIRONSCréée le 17 janvier 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 090 125, K- PROCESS est une 5499 créée le 17 janvier 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 A Sen Ady, 97425 Les Avirons. L'entreprise déclare le code NAF 5829C comme activité principale. SEBASTIEN SAVARINO exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de K- PROCESS

Dénomination
K- PROCESS
SIREN
480 090 125
SIRET (siège)
480 090 125 00042
N° TVA intracommunautaire
FR31480090125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 090 125
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
5499
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
5829C
Date de création
17 janvier 2005
Siège social
1 A SEN ADY, 97425, LES AVIRONS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de K- PROCESS

L'édition de logiciels applicatifs. Conseil, formation, expertise et R&D en amélioration de la performance industrielle, économique et sociale. Conception, industrialisation, optimisation de systèmes de productions industrielles.

Finances de K- PROCESS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de K- PROCESS

SS

SEBASTIEN SAVARINO

Gérant

Depuis la création (17 janvier 2005) · 21 ans

Anciens dirigeants (2)

XM

Xavier Maurice Henri Antoine Merlin,

Gérant · jusqu'à juin 2024

DM

devient gérant MERLIN

MERLIN Xavier Maurice Henri Antoine nom d'usage · de avril 2017 à octobre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de K- PROCESS

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 97425 LES AVIRONSSiègeActif

    480 090 125 00042 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 5829C

  • 38630 CorbelinActif

    480 090 125 00018 · ouvert le 01 janvier 2005 · NAF 5829C

  • 64240 BRISCOUSFermé

    480 090 125 00026 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 5829C

  • 97438 SAINTE-MARIEFermé

    480 090 125 00034 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 5829C

Documents juridiques de K- PROCESS

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 14 octobre 2024

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2024

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 08 août 2022

  • Acte

Dépôt du 04 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 31 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2007

  • Acte

Dépôt du 20 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2006

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 17 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de K- PROCESS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour K- PROCESS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de K- PROCESS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour K- PROCESS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant K- PROCESS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de K- PROCESS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de K- PROCESS

28 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

    modification du Gérant Savarino, Sébastien,Jean-Michel

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

  7. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

    Gérant partant : Merlin, Xavier Maurice Henri Antoine

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  9. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

    Immatriculée le 2005-01-17 · Début d'activité : 2005-01-01

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

  11. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  18. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MERLIN Xavier Maurice Henri Antoine nom d'usage : MERLIN devient gérant

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  21. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  22. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  23. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  24. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  25. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  26. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  27. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  28. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2005

Marques déposées par K- PROCESS

K- PROCESS est titulaire de 5 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • K K-PROCESS

    N° 4233719 · Déposée le 14 décembre 2015 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 42 · expirée le 14 décembre 2025

  • K KEHS

    N° 4233716 · Déposée le 14 décembre 2015 · Marque semi-figurative

    Marque enregistrée

    Classes 9, 42 · expirée le 14 décembre 2025

  • Kl2

    N° 4099759 · Déposée le 23 juin 2014 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 9, 42 · valable jusqu’au 23 juin 2034

  • KDATA UNE MARQUE DE K-PROCESS

    N° 3877422 · Déposée le 28 novembre 2011 · Marque semi-figurative

    Marque renouvelée

    Classes 9, 42 · valable jusqu’au 28 novembre 2031

  • KSMED UNE MARQUE DE K-PROCESS

    N° 3676468 · Déposée le 15 septembre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 42 · expirée le 15 septembre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Marchés publics de K- PROCESS

1 marché public a été notifié à K- PROCESS et publié dans les données essentielles de la commande publique. Il date de 2022. Le montant cumulé de ce marché s'élève à 22,1 k€.

  • DIAGNOSTIC - ACTION

    ASS NAT GEST FOND INSERT PROFES HANDICAP · notifié le 02 mai 2022 · Procédure adaptée · 3 ans

    22,1 k€Services

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de K- PROCESS

1 aide de minimis octroyée à K- PROCESS a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 27,2 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    Région La Réunion · octroyée le 24 avril 2026

    27,2 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 20 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur K- PROCESS

Quel est le numéro SIREN de K- PROCESS ?

Le numéro SIREN de K- PROCESS est 480 090 125. Le SIRET de son siège social est 480 090 125 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31480090125.

Qui dirige K- PROCESS ?

K- PROCESS est dirigée par SEBASTIEN SAVARINO, gérant.

Où se situe le siège social de K- PROCESS ?

Le siège social de K- PROCESS est situé 1 A Sen Ady, 97425 Les Avirons.

K- PROCESS est-elle toujours en activité ?

Oui, K- PROCESS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

K- PROCESS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour K- PROCESS.

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