K-TY SHOES
Active4772A · Commerce de détail de la chaussure
Enregistrée sous le numéro SIREN 537 590 960, K-TY SHOES est une SAS créée le 1er novembre 2011. Elle est domiciliée 7 rue Thomas Riboud, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de commerce de détail de la chaussure (code NAF 4772A).
Fiche d'identité de K-TY SHOES
INSEE- Dénomination
- K-TY SHOES
- SIREN
- 537 590 960
- SIRET (siège)
- 537 590 960 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR64537590960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 537 590 960
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Code NAF / APE
- 4772A - Commerce de détail de la chaussure
- Date de création
- 01 novembre 2011
- Siège social
- 7 RUE THOMAS RIBOUD, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de K-TY SHOES
Commerce de détail de la chaussure
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Finances de K-TY SHOES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de K-TY SHOES
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Président · de novembre 2011 à novembre 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de K-TY SHOES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
537 590 960 00010 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4772A
Documents juridiques de K-TY SHOES
INPIConformité de K-TY SHOES
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour K-TY SHOES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 15 avril 2015. Clôturée le 14 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 14 octobre 2015 · publié le 28 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 15 avril 2015 · publié le 28 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant K-TY SHOES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de K-TY SHOES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de K-TY SHOES
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 octobre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 15 avril 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-02 · Début d'activité : 2011-11-01
- création
Date d'effet : 01 novembre 2011
Questions fréquentes sur K-TY SHOES
Quel est le numéro SIREN de K-TY SHOES ?
Le numéro SIREN de K-TY SHOES est 537 590 960. Le SIRET de son siège social est 537 590 960 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64537590960.
Où se situe le siège social de K-TY SHOES ?
Le siège social de K-TY SHOES est situé 7 rue Thomas Riboud, 01000 Bourg-en-Bresse.
K-TY SHOES est-elle toujours en activité ?
Oui, K-TY SHOES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
K-TY SHOES est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. K-TY SHOES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.
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