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K-TY SHOES

Active
Siren537 590 960SAS01000 BOURG-EN-BRESSECréée le 01 novembre 2011

4772A · Commerce de détail de la chaussure

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 537 590 960, K-TY SHOES est une SAS créée le 1er novembre 2011. Elle est domiciliée 7 rue Thomas Riboud, 01000 Bourg-en-Bresse. Elle exerce une activité de commerce de détail de la chaussure (code NAF 4772A).

Fiche d'identité de K-TY SHOES

Dénomination
K-TY SHOES
SIREN
537 590 960
SIRET (siège)
537 590 960 00010
N° TVA intracommunautaire
FR64537590960Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 537 590 960
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4772A - Commerce de détail de la chaussure
Date de création
01 novembre 2011
Siège social
7 RUE THOMAS RIBOUD, 01000, BOURG-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de K-TY SHOES

Commerce de détail de la chaussure

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Finances de K-TY SHOES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de K-TY SHOES

Anciens dirigeants (1)

KG

Katty, Fanny GRANDJEAN

Président · de novembre 2011 à novembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de K-TY SHOES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif

    537 590 960 00010 · ouvert le 01 novembre 2011 · NAF 4772A

Documents juridiques de K-TY SHOES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2011

  • Acte

Conformité de K-TY SHOES

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour K-TY SHOES. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 15 avril 2015. Clôturée le 14 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 octobre 2015 · publié le 28 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 15 avril 2015 · publié le 28 avril 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant K-TY SHOES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de K-TY SHOES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de K-TY SHOES

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 octobre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 15 avril 2015 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur SELARL MJ SYNERGIE, représentée par Mes Belat et Desprat 22, rue du Cordier - BP 107 - 01003 Bourg-en-Bresse . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-11-02 · Début d'activité : 2011-11-01

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2011

Questions fréquentes sur K-TY SHOES

Quel est le numéro SIREN de K-TY SHOES ?

Le numéro SIREN de K-TY SHOES est 537 590 960. Le SIRET de son siège social est 537 590 960 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64537590960.

Où se situe le siège social de K-TY SHOES ?

Le siège social de K-TY SHOES est situé 7 rue Thomas Riboud, 01000 Bourg-en-Bresse.

K-TY SHOES est-elle toujours en activité ?

Oui, K-TY SHOES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

K-TY SHOES est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. K-TY SHOES a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 octobre 2015 pour insuffisance d'actif.