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K3M

Active
Siren443 887 773SARL25200 MONTBELIARDCréée le 02 novembre 2002
Liquidation judiciaire - clôture en 2015Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

K3M est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 2002, identifiée par le SIREN 443 887 773. Son siège social est situé 6 Fg de Besancon, 25200 Montbeliard. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de K3M

Dénomination
K3M
SIREN
443 887 773
SIRET (siège)
443 887 773 00010
N° TVA intracommunautaire
FR92443887773Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 887 773
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
02 novembre 2002
Siège social
6 FG DE BESANCON, 25200, MONTBELIARD
Établissements
2
Statut
Active

Finances de K3M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de K3M

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de K3M

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 25200 MONTBELIARDSiègeFermé

    443 887 773 00010 · ouvert le 02 novembre 2002 · NAF 6831Z

  • 70300 LUXEUIL-LES-BAINSFermé

    443 887 773 00028 · ouvert le 13 septembre 2004 · NAF 6831Z

Documents juridiques de K3M

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2009

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de K3M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour K3M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de K3M

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour K3M. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 01 octobre 2013 ; liquidation judiciaire prononcée le 03 décembre 2013. Clôturée le 22 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.

4 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 22 septembre 2015 · publié le 10 juillet 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire

Jugement du 16 octobre 2014 · publié le 29 octobre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 03 décembre 2013 · publié le 17 décembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard .

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 01 octobre 2013 · publié le 10 novembre 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Janvier 2013 désignant mandataire judiciaire SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de K3M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de K3M

10 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 septembre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 16 octobre 2014 · La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 3 décembre 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard .

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 1er octobre 2013 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 Janvier 2013 désignant mandataire judiciaire SCP GUYON - DAVAL, représentée par Maître Marie Claude GUYON 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBELIARD

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2002

Questions fréquentes sur K3M

Quel est le numéro SIREN de K3M ?

Le numéro SIREN de K3M est 443 887 773. Le SIRET de son siège social est 443 887 773 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92443887773.

Où se situe le siège social de K3M ?

Le siège social de K3M est situé 6 Fg de Besancon, 25200 Montbeliard.

K3M est-elle toujours en activité ?

Oui, K3M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

K3M est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. K3M a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 septembre 2015 pour insuffisance d'actif.

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