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KA MOUSSA

Active
Siren534 173 844Entrepreneur individuel06000 NICECréée le 17 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KA MOUSSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 août 2011, identifié par le SIREN 534 173 844. Elle est domiciliée 26 rue de Paris R Nov Palais de Paris, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 4782Z.

Fiche d'identité de KA MOUSSA

Dénomination
KA MOUSSA
SIREN
534 173 844
SIRET (siège)
534 173 844 00026
N° TVA intracommunautaire
FR64534173844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 173 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
17 août 2011
Siège social
26 RUE DE PARIS R NOV PALAIS DE PARIS, 06000, NICE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KA MOUSSA

Ambulant : vente de chaussures maroquinerie articles de mode chapeaux lunettes textiles bijoux fantaisie et tout articles non réglementés

Finances de KA MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KA MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KA MOUSSA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 06000 NICESiègeActif

    534 173 844 00026 · ouvert le 14 avril 2015 · NAF 4782Z

  • 06000 NICEFermé

    534 173 844 00018 · ouvert le 17 août 2011 · NAF 4782Z

Documents juridiques de KA MOUSSA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KA MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KA MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KA MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KA MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KA MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KA MOUSSA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-04-14

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2011

Questions fréquentes sur KA MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de KA MOUSSA ?

Le numéro SIREN de KA MOUSSA est 534 173 844. Le SIRET de son siège social est 534 173 844 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64534173844.

Où se situe le siège social de KA MOUSSA ?

Le siège social de KA MOUSSA est situé 26 rue de Paris R Nov Palais de Paris, 06000 Nice.

KA MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, KA MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KA MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KA MOUSSA.

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