KABOUCHE FREDERIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KABOUCHE FREDERIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 2004 sous le numéro SIREN 477 691 562. Elle est domiciliée 17 av Sevigne Imm le Sevigne, 06100 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6202A.
Fiche d'identité de KABOUCHE FREDERIC
INSEE- Dénomination
- KABOUCHE FREDERIC
- SIREN
- 477 691 562
- SIRET (siège)
- 477 691 562 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR93477691562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 477 691 562
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A
- Date de création
- 01 juillet 2004
- Siège social
- 17 AV SEVIGNE IMM LE SEVIGNE, 06100, NICE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KABOUCHE FREDERIC
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Finances de KABOUCHE FREDERIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KABOUCHE FREDERIC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KABOUCHE FREDERIC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 06100 NICESiègeActif
477 691 562 00029 · ouvert le 18 octobre 2005 · NAF 6202A
- 06100 NICEFermé
477 691 562 00011 · ouvert le 01 juillet 2004 · NAF 642C
Documents juridiques de KABOUCHE FREDERIC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KABOUCHE FREDERIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KABOUCHE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KABOUCHE FREDERIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KABOUCHE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KABOUCHE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KABOUCHE FREDERIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2004
Marques déposées par KABOUCHE FREDERIC
INPIKABOUCHE FREDERIC est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeHOTEL DE PARIS CANNES HOTEL DE PARIS CANNES
N° 4236819 · Déposée le 28 décembre 2015 · Marque semi-figurative
Classes 39, 43 · expirée le 28 décembre 2025
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur KABOUCHE FREDERIC
Quel est le numéro SIREN de KABOUCHE FREDERIC ?
Le numéro SIREN de KABOUCHE FREDERIC est 477 691 562. Le SIRET de son siège social est 477 691 562 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93477691562.
Où se situe le siège social de KABOUCHE FREDERIC ?
Le siège social de KABOUCHE FREDERIC est situé 17 av Sevigne Imm le Sevigne, 06100 Nice.
KABOUCHE FREDERIC est-elle toujours en activité ?
Oui, KABOUCHE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KABOUCHE FREDERIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KABOUCHE FREDERIC.
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