KABYLIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
KABYLIA est une SCI immatriculée le 23 février 2007 sous le numéro SIREN 494 492 002. Son siège social est situé 23 rue Jules Chatenay, 93380 Pierrefitte-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MOHAND AIT MEDJBER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de KABYLIA
INSEE- Dénomination
- KABYLIA
- SIREN
- 494 492 002
- SIRET (siège)
- 494 492 002 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR19494492002Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 492 002
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 février 2007
- Siège social
- 23 RUE JULES CHATENAY, 93380, PIERREFITTE-SUR-SEINE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KABYLIA
Propriété, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles batis ou non batis.
Finances de KABYLIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KABYLIA
INSEEBODACCAutre
Autre
Autre
En poste depuis décembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 décembre 2014
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 décembre 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KABYLIA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINESiègeActif
494 492 002 00022 · ouvert le 22 février 2007 · NAF 6820B
- 93380 PIERREFITTE-SUR-SEINEFermé
494 492 002 00014 · ouvert le 22 février 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de KABYLIA
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de KABYLIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KABYLIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KABYLIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KABYLIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent KABYLIA. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 19 mars 2026 · N° 25/03754
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, référés
Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00126
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2025012060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
Décision du 07 juillet 2025 · N° 2025010299
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KABYLIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KABYLIA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Gérant, Associé : SADI Saliha
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
Associé : NAIT MOHAND Tassadit modification le 08 Décembre 2014 Gérant Associé : AIT MEDJBER Mohand modification le 08 Décembre 2014 Associé : IDIRI Abdelhak en fonction le 18 Juillet 2013
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY
- création
Date d'effet : 23 février 2007
Questions fréquentes sur KABYLIA
Quel est le numéro SIREN de KABYLIA ?
Le numéro SIREN de KABYLIA est 494 492 002. Le SIRET de son siège social est 494 492 002 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19494492002.
Qui dirige KABYLIA ?
KABYLIA est dirigée par MOHAND AIT MEDJBER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KABYLIA ?
Le siège social de KABYLIA est situé 23 rue Jules Chatenay, 93380 Pierrefitte-sur-Seine.
KABYLIA est-elle toujours en activité ?
Oui, KABYLIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KABYLIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KABYLIA.
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