KAEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 168 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 397 914 870, KAEL est une société civile créée le 29 juillet 1994. Son siège social est situé 22 Che des Granges villa Palazzi, 13090 Aix-en-Provence. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. Elle est dirigée par ARMAND N'KAOUA, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KAEL
INSEE- Dénomination
- KAEL
- SIREN
- 397 914 870
- SIRET (siège)
- 397 914 870 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR57397914870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 914 870
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 167 693,92 €
- Code NAF / APE
- 6619A
- Date de création
- 29 juillet 1994
- Siège social
- 22 CHE DES GRANGES VILLA PALAZZI, 13090, AIX-EN-PROVENCE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KAEL
Constitution et gestion d'un patrimoine immobilier
Finances de KAEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KAEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13090 AIX-EN-PROVENCESiègeActif
397 914 870 00027 · ouvert le 29 juillet 1994 · NAF 6619A
- 13080 AIX EN PROVENCEFermé
397 914 870 00019 · ouvert le 27 juillet 1994 · NAF 6619A
Documents juridiques de KAEL
INPIComptes annuels de KAEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAEL. Elles s'échelonnent de 1997 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 04 décembre 2025 · N° 25/04879
- Lire la décision sur courdecassation.frRadie l'affaire pour défaut d'exécution de la décision de première instance
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 10 juillet 2025 · N° 25/01886
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 09 juillet 2025 · N° 25/53665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 14 mai 2025 · N° 2025L01075
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ordonnance sur requête
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00060
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 12 mars 2025 · N° 2025P00227
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 octobre 1997 · N° 96-44.831
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE
Gérant, Associé : N'KAOUA Armand, Gilles
- création
Date d'effet : 29 juillet 1994
Questions fréquentes sur KAEL
Quel est le numéro SIREN de KAEL ?
Le numéro SIREN de KAEL est 397 914 870. Le SIRET de son siège social est 397 914 870 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57397914870.
Qui dirige KAEL ?
KAEL est dirigée par ARMAND N'KAOUA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAEL ?
Le siège social de KAEL est situé 22 Che des Granges villa Palazzi, 13090 Aix-en-Provence.
KAEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAEL.
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