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KAISER

Active
Siren800 925 471Société civile38760 SAINT-PAUL-DE-VARCESCréée le 11 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions43 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,6 k€
Effectif
Non publié

KAISER est une société civile immatriculée le 11 mars 2014 sous le numéro SIREN 800 925 471. Son siège social est situé 6 Che de la Roche, 38760 Saint-Paul-de-Varces. L'entreprise déclare le code NAF 6619A comme activité principale. Elle est dirigée par ANNIE APPORT, autre.

Fiche d'identité de KAISER

Dénomination
KAISER
SIREN
800 925 471
SIRET (siège)
800 925 471 00016
N° TVA intracommunautaire
FR95800925471Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 800 925 471
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6619A
Date de création
11 mars 2014
Siège social
6 CHE DE LA ROCHE, 38760, SAINT-PAUL-DE-VARCES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAISER

Organisation du patrimoine familial en vue d'en faciliter la gestion et la transmission et afin d'éviter qu'il ne soit soumis aux aléas de l'indivision.

Finances de KAISER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAISER

AA

ANNIE APPORT

Autre

Depuis la création (11 mars 2014) · 12 ans

MP

MATHIAS PONTONNIER

Autre

Depuis la création (11 mars 2014) · 12 ans

Établissements de KAISER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38760 SAINT-PAUL-DE-VARCESSiègeActif

    800 925 471 00016 · ouvert le 28 février 2014 · NAF 6619A

Documents juridiques de KAISER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de KAISER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAISER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAISER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAISER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAISER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAISER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAISER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-28

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2014

Questions fréquentes sur KAISER

Quel est le numéro SIREN de KAISER ?

Le numéro SIREN de KAISER est 800 925 471. Le SIRET de son siège social est 800 925 471 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95800925471.

Qui dirige KAISER ?

KAISER est dirigée par ANNIE APPORT, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KAISER ?

Le siège social de KAISER est situé 6 Che de la Roche, 38760 Saint-Paul-de-Varces.

KAISER est-elle toujours en activité ?

Oui, KAISER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAISER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAISER.

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