KAISER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
KAISER est une SAS immatriculée le 22 juin 2020 sous le numéro SIREN 884 478 264. Son siège social est situé 52 av d'Italie, 75013 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7022Z. SAMI Khalbous exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de KAISER
INSEE- Dénomination
- KAISER
- SIREN
- 884 478 264
- SIRET (siège)
- 884 478 264 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95884478264Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 884 478 264
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 7022Z
- Date de création
- 22 juin 2020
- Siège social
- 52 AV D'ITALIE, 75013, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAISER
Conseil en gestion, management, organisation des entreprises.
Finances de KAISER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAISER
INSEEÉtablissements de KAISER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75013 PARISSiègeActif
884 478 264 00010 · ouvert le 01 juin 2020 · NAF 7022Z
Documents juridiques de KAISER
INPIComptes annuels de KAISER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAISER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAISER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAISER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
43 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAISER. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, chambre 1 Contentieux
Décision du 19 juin 2026 · N° 22/02000
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 6ème chambre civile
Décision du 09 juin 2026 · N° 19/03091
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 9
Décision du 16 février 2026 · N° 21/01886
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 février 2026 · N° 25/58594
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 18 décembre 2025 · N° 21/00593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E (AUDIENCE PUBLIQUE)
Décision du 24 juin 2025 · N° 2025001735
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 30 janvier 2025 · N° 24/01633
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, délibéré par remise au Greffe chambre 2
Décision du 10 janvier 2025 · N° 2024006193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 05 septembre 2024 · N° 23/00535
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 1
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/04397
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 02 mai 2024 · N° 23/00549
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre
Décision du 19 octobre 2023 · N° 23/00639
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2020 · N° 19-10.071
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 mars 2020 · N° 19-10.068
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 2020 · N° 19-10.078
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 2020 · N° 19-10.064
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03944
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03942
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03941
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03940
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03939
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03938
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03937
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03936
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03935
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03930
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03929
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03928
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03927
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Décision du 02 octobre 2018 · N° 17/03924
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Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
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Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
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Décision du 26 juin 2002 · N° 00-20.789
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Décision du 22 novembre 2000 · N° 98-45.543
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Décision du 18 janvier 2000 · N° 97-10.720
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Décision du 20 janvier 1998 · N° 96-18.818
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 25 juin 1997 · N° 95-10.349
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 mars 1997 · N° 95-13.328
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 novembre 1994 · N° 91-21.379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 mai 1994 · N° 92-16.747
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAISER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAISER
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
- création
Date d'effet : 22 juin 2020
Questions fréquentes sur KAISER
Quel est le numéro SIREN de KAISER ?
Le numéro SIREN de KAISER est 884 478 264. Le SIRET de son siège social est 884 478 264 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95884478264.
Qui dirige KAISER ?
KAISER est dirigée par SAMI Khalbous, président de sas.
Où se situe le siège social de KAISER ?
Le siège social de KAISER est situé 52 av d'Italie, 75013 Paris.
KAISER est-elle toujours en activité ?
Oui, KAISER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAISER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAISER.
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