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941 584 906

Active
Siren941 584 906Entrepreneur individuel AvignonCréée le 04 mars 2025

8622B · Activités chirurgicales

Documents

Fiche d'identité de 941 584 906

Dénomination
941 584 906
SIREN
941 584 906
SIRET (siège)
941 584 906 00015
N° TVA intracommunautaire
FR76941584906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 941 584 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8622B - Activités chirurgicales
Date de création
04 mars 2025
Siège social
Avignon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 941 584 906

Activité de chirurgie, de soins, de consultations et d'expertise

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Dirigeants et représentants de 941 584 906

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 941 584 906

1 établissement, dont 1 en activité.

  • AvignonSiègeActif

    941 584 906 00015 · ouvert le 10 février 2025 · NAF 8622B

Documents juridiques de 941 584 906

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 04 mars 2025

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 03 mars 2025

  • Copie du contrat d’appui au projet d’entreprise pour la création ou la reprise d’une activité économique certifiée conforme par le représentant légal

Conformité de 941 584 906

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 941 584 906. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 941 584 906 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 941 584 906

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 2025