KAMAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KAMAL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 février 2000, identifiée par le SIREN 430 249 656. Son siège social est situé 82 rue du General de Gaulle, 10000 Troyes. Son activité principale relève du code NAF 4711B.
Fiche d'identité de KAMAL
INSEE- Dénomination
- KAMAL
- SIREN
- 430 249 656
- SIRET (siège)
- 430 249 656 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR50430249656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 430 249 656
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4711B
- Date de création
- 04 février 2000
- Siège social
- 82 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 10000, TROYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAMAL
Commerce d'alimentation générale
Finances de KAMAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAMAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KAMAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 10000 TROYESSiègeActif
430 249 656 00017 · ouvert le 04 février 2000 · NAF 4711B
Documents juridiques de KAMAL
INPIComptes annuels de KAMAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAMAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
65 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAMAL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre D
Décision du 06 août 2026 · N° 26/02452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/10389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/07012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 30 juin 2026 · N° 2025F02793
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025F02677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025F02712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025F00350
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 12 juin 2026 · N° 2025F01904
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/01242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F02315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F02148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F00641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 19 mai 2026 · N° 2025F01024
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch1 Cab3 Référés
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00628
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/04013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026F00311
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Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026F00225
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre A
Décision du 24 février 2026 · N° 24/04116
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Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02959
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Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02504
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02472
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Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01911
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01854
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025P01263
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/13092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/03516
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 octobre 2024 · N° 23/13092
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 avril 2024 · N° 23/00986
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 24 avril 2024 · N° 23/00987
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
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- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 2017 · N° 16-20.312
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 2017 · N° 17-60.040
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 2017 · N° 16-11.445
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
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Décision du 01 juin 2017 · N° 17-60.019
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Cour de cassation, chambre criminelle
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- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 septembre 1998 · N° 98-83.922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 23 juin 1998 · N° 96-13.551
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 juillet 1997 · N° 96-85.142
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 mars 1995 · N° 93-14.436
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 juin 1993 · N° 92-83.707
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 décembre 1990 · N° 89-85.101
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAMAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
- création
Date d'effet : 04 février 2000
Questions fréquentes sur KAMAL
Quel est le numéro SIREN de KAMAL ?
Le numéro SIREN de KAMAL est 430 249 656. Le SIRET de son siège social est 430 249 656 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50430249656.
Où se situe le siège social de KAMAL ?
Le siège social de KAMAL est situé 82 rue du General de Gaulle, 10000 Troyes.
KAMAL est-elle toujours en activité ?
Oui, KAMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAMAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAMAL.
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- AL BUNOSHA LAITH10000 Troyes
- ALIMENTATION SERVICES EXPRESS10000 Troyes
- AMMO TORKI10000 Troyes
- AU MARCHE D'ORIENT10000 Troyes
