KAMAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 893 961 235, KAMAL est une SARL créée le 11 février 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l’Hostellerie, 95130 Franconville. L'entreprise déclare le code NAF 4399B comme activité principale. Elle est dirigée par ROGER MUTUAMBILE MANYAYI, gérant.
Fiche d'identité de KAMAL
INSEE- Dénomination
- KAMAL
- SIREN
- 893 961 235
- SIRET (siège)
- 893 961 235 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR72893961235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 961 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4399B
- Date de création
- 11 février 2021
- Siège social
- 6 RUE DE L’HOSTELLERIE, 95130, FRANCONVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAMAL
Montage démontage d'échafaudages, toutes activités de nettoyage
Finances de KAMAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAMAL
INSEEÉtablissements de KAMAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95130 FRANCONVILLESiègeActif
893 961 235 00015 · ouvert le 10 février 2021 · NAF 4399B
Documents juridiques de KAMAL
INPIComptes annuels de KAMAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAMAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAMAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
65 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAMAL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre D
Décision du 06 août 2026 · N° 26/02452
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2026F00210
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 13 juillet 2026 · N° 26/10389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-2
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/07012
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 30 juin 2026 · N° 2025F02793
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025F02677
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025F02712
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 26 juin 2026 · N° 2025F00350
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 12 juin 2026 · N° 2025F01904
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 09 juin 2026 · N° 26/01242
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F02315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F02148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 29 mai 2026 · N° 2025F00641
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 19 mai 2026 · N° 2025F01024
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, ch1 Cab3 Référés
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/00628
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 22 avril 2026 · N° 25/00799
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 1- A
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/04013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026F00311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 mars 2026 · N° 2026F00225
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre A
Décision du 24 février 2026 · N° 24/04116
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02959
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02504
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02498
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02496
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02494
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F02472
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01911
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01907
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01854
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 07
Décision du 20 février 2026 · N° 2025F01264
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 01 octobre 2025 · N° 2025P01263
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 10 juillet 2025 · N° 23/13092
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, juge de l'Exécution
Décision du 05 novembre 2024 · N° 24/03516
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 03 octobre 2024 · N° 23/13092
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 24 avril 2024 · N° 23/00986
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 24 avril 2024 · N° 23/00987
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, serv. contentieux social
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/00665
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 27 mars 2023 · N° 22/04759
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 2018 · N° 17-29.258
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 2018 · N° 17-20.017
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 juin 2018 · N° 17-15.438
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 avril 2018 · N° 17-11.404
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 novembre 2017 · N° 16-23.788
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 septembre 2017 · N° 16-22.565
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 2017 · N° 16-20.312
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 2017 · N° 17-60.040
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juin 2017 · N° 16-11.445
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 juin 2017 · N° 17-60.019
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 avril 2017 · N° 16-86.224
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 janvier 2007 · N° 06-87.698
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 12 septembre 2006 · N° 06-80.495
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 décembre 2003 · N° 02-86.385
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 04 octobre 2002 · N° 93-81.533
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 22 mai 2001 · N° 98-14.471
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
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Décision du 15 février 2001 · N° 97-18.961
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 février 2001 · N° 97-18.960
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 novembre 2000 · N° 97-22.402
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 juillet 2000 · N° 00-83.306
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 13 avril 1999 · N° 98-84.228
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 30 septembre 1998 · N° 98-83.922
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 juin 1998 · N° 96-13.551
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 juillet 1997 · N° 96-85.142
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 07 mars 1995 · N° 93-14.436
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 07 juin 1993 · N° 92-83.707
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 17 décembre 1990 · N° 89-85.101
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAMAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-02-11 · Début d'activité : 2021-02-10
- création
Date d'effet : 11 février 2021
Questions fréquentes sur KAMAL
Quel est le numéro SIREN de KAMAL ?
Le numéro SIREN de KAMAL est 893 961 235. Le SIRET de son siège social est 893 961 235 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72893961235.
Qui dirige KAMAL ?
KAMAL est dirigée par ROGER MUTUAMBILE MANYAYI, gérant.
Où se situe le siège social de KAMAL ?
Le siège social de KAMAL est situé 6 rue de l’Hostellerie, 95130 Franconville.
KAMAL est-elle toujours en activité ?
Oui, KAMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAMAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAMAL.
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- N2E ECHAFAUDAGES95650 Boissy l'AillerieCA 2,1 M€
- HEXAGONE95650 Boissy-l'AillerieCA 2,0 M€
- VALMETAL7895420 OmervilleCA 1,8 M€
- FACE A FACE95300 EnneryCA 1,6 M€
