KAMELIA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KAMELIA est une SARL immatriculée le 1er septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 228 542. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 av Daniate, 32110 Nogaro. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z.
Fiche d'identité de KAMELIA
INSEE- Dénomination
- KAMELIA
- SIREN
- 804 228 542
- SIRET (siège)
- 804 228 542 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR79804228542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 228 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 01 septembre 2014
- Siège social
- 9 AV DANIATE, 32110, NOGARO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAMELIA
Activités de soutien aux cultures
Finances de KAMELIA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAMELIA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KAMELIA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32110 NOGAROSiègeActif
804 228 542 00010 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 0161Z
Documents juridiques de KAMELIA
INPIComptes annuels de KAMELIA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAMELIA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAMELIA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAMELIA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAMELIA. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/52884
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre A
Décision du 22 juin 2026 · N° 24/02096
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
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Décision du 14 avril 2026 · N° 25/01892
- Lire la décision sur courdecassation.frPôle social - Ordonne une nouvelle expertise médicale
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 17 mars 2026 · N° 17/00996
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 08 septembre 2022 · N° 19/17231
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-5
Décision du 09 juin 2022 · N° 19/12562
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 23 septembre 2021 · N° 20-10.026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 23 octobre 2019 · N° 19/03789
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAMELIA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAMELIA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUCH
- création
Date d'effet : 01 septembre 2014
Questions fréquentes sur KAMELIA
Quel est le numéro SIREN de KAMELIA ?
Le numéro SIREN de KAMELIA est 804 228 542. Le SIRET de son siège social est 804 228 542 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79804228542.
Où se situe le siège social de KAMELIA ?
Le siège social de KAMELIA est situé 9 av Daniate, 32110 Nogaro.
KAMELIA est-elle toujours en activité ?
Oui, KAMELIA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAMELIA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAMELIA.
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