KAMIL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 844 126 235, KAMIL est une SAS créée le 26 novembre 2018. Son siège social est situé 5 AV 5 avenue du Maréchal Juin, 89000 Auxerre. L'entreprise déclare le code NAF 0161Z comme activité principale. HAMZA KAMIL exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de KAMIL
INSEE- Dénomination
- KAMIL
- SIREN
- 844 126 235
- SIRET (siège)
- 844 126 235 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR08844126235Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 126 235
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 26 novembre 2018
- Siège social
- 5 AV 5 avenue du Maréchal Juin , 89000, Auxerre
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAMIL
Taille des arbres fruitiers et des vignes
Finances de KAMIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAMIL
INSEEÉtablissements de KAMIL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 89000 AuxerreSiègeFermé
844 126 235 00010 · ouvert le 01 novembre 2018 · NAF 0161Z
Documents juridiques de KAMIL
INPIComptes annuels de KAMIL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAMIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAMIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAMIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAMIL. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/10176
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
Tribunal judiciaire, tJ - CIVIL2
Décision du 24 mars 2026 · N° 25/00164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 18 juin 2025 · N° 2024015066
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre Civile
Décision du 05 mai 2025 · N° 24/00993
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 décembre 2017 · N° 16-20.375
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 4
Décision du 21 février 2017 · N° 13/07581
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 janvier 2004 · N° 03-42.7690342784
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 2000 · N° 98-43.322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 26 mai 1999 · N° 98-86.756
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 11 juin 1998 · N° 97-84.721
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAMIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAMIL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 26 novembre 2018
Questions fréquentes sur KAMIL
Quel est le numéro SIREN de KAMIL ?
Le numéro SIREN de KAMIL est 844 126 235. Le SIRET de son siège social est 844 126 235 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08844126235.
Qui dirige KAMIL ?
KAMIL est dirigée par HAMZA KAMIL, liquidateur.
Où se situe le siège social de KAMIL ?
Le siège social de KAMIL est situé 5 AV 5 avenue du Maréchal Juin, 89000 Auxerre.
KAMIL est-elle toujours en activité ?
Oui, KAMIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAMIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAMIL.
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