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KAMIL MOHSSINE

Active
Siren520 283 854Entrepreneur individuel34670 BAILLARGUES

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

KAMIL MOHSSINE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 520 283 854. Elle est domiciliée 555 Rte Imperiale Castella villa 10, 34670 Baillargues. Elle exerce une activité de transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de KAMIL MOHSSINE

Dénomination
KAMIL MOHSSINE
SIREN
520 283 854
SIRET (siège)
520 283 854 00039
N° TVA intracommunautaire
FR33520283854Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 283 854
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
-
Siège social
555 RTE IMPERIALE CASTELLA VILLA 10, 34670, BAILLARGUES
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KAMIL MOHSSINE

TAXIS N2 AUREILHAC APARAILLARGUES GARD

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Établissements de KAMIL MOHSSINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34670 BAILLARGUESSiègeActif

    520 283 854 00039 · ouvert le 06 novembre 2023 · NAF 4932Z

Documents juridiques de KAMIL MOHSSINE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 23 octobre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KAMIL MOHSSINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAMIL MOHSSINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KAMIL MOHSSINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KAMIL MOHSSINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur KAMIL MOHSSINE

Quel est le numéro SIREN de KAMIL MOHSSINE ?

Le numéro SIREN de KAMIL MOHSSINE est 520 283 854. Le SIRET de son siège social est 520 283 854 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33520283854.

Où se situe le siège social de KAMIL MOHSSINE ?

Le siège social de KAMIL MOHSSINE est situé 555 Rte Imperiale Castella villa 10, 34670 Baillargues.

KAMIL MOHSSINE est-elle toujours en activité ?

Oui, KAMIL MOHSSINE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAMIL MOHSSINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAMIL MOHSSINE.