KAMOUN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
KAMOUN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2021, identifiée par le SIREN 904 385 788. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue du Leman les Portes de Geneve - batiment A, 74160 Saint-Julien-en-Genevois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. SONIA BOUATTOUR exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de KAMOUN
INSEE- Dénomination
- KAMOUN
- SIREN
- 904 385 788
- SIRET (siège)
- 904 385 788 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR58904385788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 385 788
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 octobre 2021
- Siège social
- 7 RUE DU LEMAN LES PORTES DE GENEVE - BATIMENT A, 74160, SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAMOUN
L'acquisition, l'apport, la mise en valeur, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers
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Finances de KAMOUN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAMOUN
INSEEÉtablissements de KAMOUN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOISSiègeActif
904 385 788 00016 · ouvert le 15 septembre 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de KAMOUN
INPIComptes annuels de KAMOUN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAMOUN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAMOUN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAMOUN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAMOUN. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/03895
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/03899
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1RJ PROC. COLLECTIVES
Décision du 12 janvier 2026 · N° 19/02956
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 1RJ PROC. COLLECTIVES
Décision du 02 décembre 2024 · N° 19/02956
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2000 · N° 99-10.393
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 octobre 1998 · N° 96-13.674
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAMOUN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAMOUN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-09-15
- création
Date d'effet : 20 octobre 2021
Questions fréquentes sur KAMOUN
Quel est le numéro SIREN de KAMOUN ?
Le numéro SIREN de KAMOUN est 904 385 788. Le SIRET de son siège social est 904 385 788 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58904385788.
Qui dirige KAMOUN ?
KAMOUN est dirigée par SONIA BOUATTOUR, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAMOUN ?
Le siège social de KAMOUN est situé 7 rue du Leman les Portes de Geneve - batiment A, 74160 Saint-Julien-en-Genevois.
KAMOUN est-elle toujours en activité ?
Oui, KAMOUN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAMOUN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAMOUN.
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