KAMS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KAMS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2006, identifiée par le SIREN 493 301 956. Son siège social est situé 38 bd de Pont Noyelles, 80090 Amiens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICIA RECHE, gérant.
Fiche d'identité de KAMS
INSEE- Dénomination
- KAMS
- SIREN
- 493 301 956
- SIRET (siège)
- 493 301 956 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63493301956Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 301 956
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 décembre 2006
- Siège social
- 38 BD DE PONT NOYELLES, 80090, AMIENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAMS
acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accès soire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question.
Finances de KAMS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAMS
INSEEÉtablissements de KAMS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80090 AMIENSSiègeActif
493 301 956 00014 · ouvert le 18 novembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de KAMS
INPIComptes annuels de KAMS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAMS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAMS. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 08 avril 2026 · N° 24/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi fond
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/05060
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 21 août 2025 · N° 25/00100
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 01 avril 2025 · N° 22/04571
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 7
Décision du 16 février 2023 · N° 20/14632
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 juin 2017 · N° 16-17.946
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 3
Décision du 25 juin 2015 · N° 14/12864
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAMS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2006
Questions fréquentes sur KAMS
Quel est le numéro SIREN de KAMS ?
Le numéro SIREN de KAMS est 493 301 956. Le SIRET de son siège social est 493 301 956 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63493301956.
Qui dirige KAMS ?
KAMS est dirigée par PATRICIA RECHE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAMS ?
Le siège social de KAMS est situé 38 bd de Pont Noyelles, 80090 Amiens.
KAMS est-elle toujours en activité ?
Oui, KAMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAMS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAMS.
Entreprises similaires
Même activité à Amiens