KAOUA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KAOUA est une SAS immatriculée le 13 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 267 755. Son siège social est situé 99 rue Gilet, 31770 Colomiers. Son activité principale relève du code NAF 5610C. Elle est dirigée par FETHI MABROUKA, président de sas.
Fiche d'identité de KAOUA
INSEE- Dénomination
- KAOUA
- SIREN
- 820 267 755
- SIRET (siège)
- 820 267 755 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR92820267755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 267 755
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 13 mai 2016
- Siège social
- 99 RUE GILET, 31770, COLOMIERS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KAOUA
Restauration rapide sur place, à emporter et en livraison.
Finances de KAOUA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAOUA
INSEEKAOUA
Président de SAS
Depuis la création (13 mai 2016) · 10 ans
Établissements de KAOUA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 31770 COLOMIERSSiègeActif
820 267 755 00016 · ouvert le 16 mai 2016 · NAF 5610C
- 31770 COLOMIERSActif
820 267 755 00024 · ouvert le 15 septembre 2020 · NAF 5610C
Documents juridiques de KAOUA
INPIComptes annuels de KAOUA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAOUA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAOUA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAOUA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAOUA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 24 novembre 2022 · N° 22/00264
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour d'appel, chambre Commerciale
Décision du 24 mai 2017 · N° 14/04883
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAOUA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAOUA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse
Début d'activité : 2023-02-15
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-16
- création
Date d'effet : 13 mai 2016
Questions fréquentes sur KAOUA
Quel est le numéro SIREN de KAOUA ?
Le numéro SIREN de KAOUA est 820 267 755. Le SIRET de son siège social est 820 267 755 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92820267755.
Qui dirige KAOUA ?
KAOUA est dirigée par FETHI MABROUKA, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAOUA ?
Le siège social de KAOUA est situé 99 rue Gilet, 31770 Colomiers.
KAOUA est-elle toujours en activité ?
Oui, KAOUA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAOUA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAOUA.
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