KAOUACHE DJAMEL
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
KAOUACHE DJAMEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 313 282. Son siège social est situé 9 rue Conrad Killian, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux. KAOUACHE DJAMEL relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de KAOUACHE DJAMEL
INSEE- Dénomination
- KAOUACHE DJAMEL
- SIREN
- 501 313 282
- SIRET (siège)
- 501 313 282 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR60501313282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 313 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 15 décembre 2007
- Siège social
- 9 RUE CONRAD KILLIAN, 38950, SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAOUACHE DJAMEL
PEINTURE DE BATIMENT INTERIEURE CREPIS ISOLATION PROJECTION FACADES
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Établissements de KAOUACHE DJAMEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXSiègeFermé
501 313 282 00011 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 4334Z
Conformité de KAOUACHE DJAMEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KAOUACHE DJAMEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 11 août 2009. Clôturée le 16 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 16 novembre 2010 · publié le 12 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 09 juin 2010 · publié le 25 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 11 août 2009 · publié le 20 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 août 2009 désignant liquidateur Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de KAOUACHE DJAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KAOUACHE DJAMEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 juin 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 novembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 11 août 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 août 2009 désignant liquidateur Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2007
Questions fréquentes sur KAOUACHE DJAMEL
Quel est le numéro SIREN de KAOUACHE DJAMEL ?
Le numéro SIREN de KAOUACHE DJAMEL est 501 313 282. Le SIRET de son siège social est 501 313 282 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60501313282.
Où se situe le siège social de KAOUACHE DJAMEL ?
Le siège social de KAOUACHE DJAMEL est situé 9 rue Conrad Killian, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux.
KAOUACHE DJAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KAOUACHE DJAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAOUACHE DJAMEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KAOUACHE DJAMEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.
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