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KAOUACHE DJAMEL

Active
Siren501 313 282Entrepreneur individuel38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXCréée le 15 décembre 2007

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

KAOUACHE DJAMEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 15 décembre 2007 sous le numéro SIREN 501 313 282. Son siège social est situé 9 rue Conrad Killian, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux. KAOUACHE DJAMEL relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de KAOUACHE DJAMEL

Dénomination
KAOUACHE DJAMEL
SIREN
501 313 282
SIRET (siège)
501 313 282 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60501313282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 313 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
15 décembre 2007
Siège social
9 RUE CONRAD KILLIAN, 38950, SAINT-MARTIN-LE-VINOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAOUACHE DJAMEL

PEINTURE DE BATIMENT INTERIEURE CREPIS ISOLATION PROJECTION FACADES

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Établissements de KAOUACHE DJAMEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38950 SAINT-MARTIN-LE-VINOUXSiègeFermé

    501 313 282 00011 · ouvert le 03 janvier 2008 · NAF 4334Z

Conformité de KAOUACHE DJAMEL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KAOUACHE DJAMEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 11 août 2009. Clôturée le 16 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 novembre 2010 · publié le 12 mars 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 09 juin 2010 · publié le 25 juin 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 11 août 2009 · publié le 20 août 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 août 2009 désignant liquidateur Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune mention de KAOUACHE DJAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KAOUACHE DJAMEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 juin 2010 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 novembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 11 août 2009 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 août 2009 désignant liquidateur Me Guyot Christian 16 rue Général Mangin 38100 GRENOBLE. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2007

Questions fréquentes sur KAOUACHE DJAMEL

Quel est le numéro SIREN de KAOUACHE DJAMEL ?

Le numéro SIREN de KAOUACHE DJAMEL est 501 313 282. Le SIRET de son siège social est 501 313 282 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60501313282.

Où se situe le siège social de KAOUACHE DJAMEL ?

Le siège social de KAOUACHE DJAMEL est situé 9 rue Conrad Killian, 38950 Saint-Martin-le-Vinoux.

KAOUACHE DJAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, KAOUACHE DJAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAOUACHE DJAMEL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KAOUACHE DJAMEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 16 novembre 2010 pour insuffisance d'actif.