KAOUANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KAOUANE est une SCI immatriculée le 20 août 2001 sous le numéro SIREN 438 728 701. Son siège social est situé Sales Graulhet, 81300 Graulhet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. RABAH KAOUANE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de KAOUANE
INSEE- Dénomination
- KAOUANE
- SIREN
- 438 728 701
- SIRET (siège)
- 438 728 701 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR02438728701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 728 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 20 août 2001
- Siège social
- SALES GRAULHET, 81300, GRAULHET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAOUANE
L'acquisition de tous immeubles bâtis et non bâtis, en France et à l'étranger, la gestion et l'administration de ces biens, par location, bail ou autrement.
Finances de KAOUANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAOUANE
INSEEÉtablissements de KAOUANE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81300 GRAULHETSiègeActif
438 728 701 00014 · ouvert le 27 juillet 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de KAOUANE
INPIComptes annuels de KAOUANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAOUANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAOUANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAOUANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne KAOUANE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, charges de copropriété
Décision du 26 avril 2024 · N° 23/03354
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAOUANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAOUANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 août 2001
Questions fréquentes sur KAOUANE
Quel est le numéro SIREN de KAOUANE ?
Le numéro SIREN de KAOUANE est 438 728 701. Le SIRET de son siège social est 438 728 701 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02438728701.
Qui dirige KAOUANE ?
KAOUANE est dirigée par RABAH KAOUANE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAOUANE ?
Le siège social de KAOUANE est situé Sales Graulhet, 81300 Graulhet.
KAOUANE est-elle toujours en activité ?
Oui, KAOUANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAOUANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAOUANE.
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