KAP-ETUDES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
KAP-ETUDES est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 février 2007, identifiée par le SIREN 494 470 743. Son siège social est situé 17 rue de la Mare A Tissier, 91280 Saint-Pierre-du-Perray. Son activité principale relève du code NAF 7112B. Elle est dirigée par DOMINGOS VAZ ALVES, gérant.
Fiche d'identité de KAP-ETUDES
INSEE- Dénomination
- KAP-ETUDES
- SIREN
- 494 470 743
- SIRET (siège)
- 494 470 743 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR68494470743Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 470 743
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 7112B
- Date de création
- 05 février 2007
- Siège social
- 17 RUE DE LA MARE A TISSIER, 91280, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de KAP-ETUDES
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de KAP-ETUDES
Bureau d'études
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Finances de KAP-ETUDES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAP-ETUDES
INSEEÉtablissements de KAP-ETUDES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 91280 SAINT-PIERRE-DU-PERRAYSiègeActif
494 470 743 00027 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7112B
- 91390 MORSANG-SUR-ORGEFermé
494 470 743 00019 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 7112B
Documents juridiques de KAP-ETUDES
INPIComptes annuels de KAP-ETUDES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAP-ETUDES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAP-ETUDES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAP-ETUDES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne KAP-ETUDES. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/01603
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAP-ETUDES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAP-ETUDES
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
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- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 05 février 2007
Questions fréquentes sur KAP-ETUDES
Quel est le numéro SIREN de KAP-ETUDES ?
Le numéro SIREN de KAP-ETUDES est 494 470 743. Le SIRET de son siège social est 494 470 743 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68494470743.
Qui dirige KAP-ETUDES ?
KAP-ETUDES est dirigée par DOMINGOS VAZ ALVES, gérant.
Où se situe le siège social de KAP-ETUDES ?
Le siège social de KAP-ETUDES est situé 17 rue de la Mare A Tissier, 91280 Saint-Pierre-du-Perray.
KAP-ETUDES est-elle toujours en activité ?
Oui, KAP-ETUDES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAP-ETUDES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAP-ETUDES.
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