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KAP & TERNEL

Active
Siren849 723 952SAS46130 BRETENOUXCréée le 05 juin 20194
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
4tranche Sirene

KAP & TERNEL est une SAS immatriculée le 5 juin 2019 sous le numéro SIREN 849 723 952. Elle est domiciliée rue de Soupette, 46130 Bretenoux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C et emploie 4 salariés. SYLVAIN CARBONNEL exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de KAP & TERNEL

Dénomination
KAP & TERNEL
SIREN
849 723 952
SIRET (siège)
849 723 952 00032
N° TVA intracommunautaire
FR34849723952Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 723 952
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
05 juin 2019
Effectif
4
Siège social
RUE DE SOUPETTE, 46130, BRETENOUX
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de KAP & TERNEL

Fabrication et la vente de pizzas à emporter et de boissons

Finances de KAP & TERNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de KAP & TERNEL

SC

SYLVAIN CARBONNEL

Président de SAS

Anciens dirigeants (2)

GG

Georges GEITER

Président · de juin 2019 à septembre 2021

KG

Karine GEITER

Directeur général · de juin 2019 à septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KAP & TERNEL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 46130 BRETENOUXSiègeActif

    849 723 952 00032 · ouvert le 01 avril 2022 · NAF 5610C

  • 46110 Le Vignon-en-QuercyActif

    849 723 952 00040 · ouvert le 14 novembre 2025 · NAF 5610C

  • 19100 BRIVE-LA-GAILLARDEFermé

    849 723 952 00016 · ouvert le 26 avril 2019 · NAF 7010Z

  • 46200 SOUILLACFermé

    849 723 952 00024 · ouvert le 20 mai 2019 · NAF 5610C

Documents juridiques de KAP & TERNEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2022

  • Acte

Dépôt du 30 août 2021

  • Acte

Dépôt du 30 août 2021

  • Acte

Dépôt du 26 avril 2019

  • Acte

Comptes annuels de KAP & TERNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAP & TERNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAP & TERNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAP & TERNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KAP & TERNEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAP & TERNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAP & TERNEL

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cahors

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

    Président : Sylvain Sylvain

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2019-04-26

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 2019

Questions fréquentes sur KAP & TERNEL

Quel est le numéro SIREN de KAP & TERNEL ?

Le numéro SIREN de KAP & TERNEL est 849 723 952. Le SIRET de son siège social est 849 723 952 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34849723952.

Qui dirige KAP & TERNEL ?

KAP & TERNEL est dirigée par SYLVAIN CARBONNEL, président de sas.

Où se situe le siège social de KAP & TERNEL ?

Le siège social de KAP & TERNEL est situé rue de Soupette, 46130 Bretenoux.

KAP & TERNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, KAP & TERNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAP & TERNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAP & TERNEL.

Combien de salariés compte KAP & TERNEL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, KAP & TERNEL emploie 4 salariés.

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