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KAP9+

Active
Siren892 097 155SAS31500 ToulouseCréée le 16 décembre 20201
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 892 097 155, KAP9+ est une SAS créée le 16 décembre 2020. Son siège social est situé 64 RUE Benjamin Baillaud, 31500 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A et emploie 1 salarié. La direction est assurée par HOZIMMO en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de KAP9+

Dénomination
KAP9+
SIREN
892 097 155
SIRET (siège)
892 097 155 00030
N° TVA intracommunautaire
FR76892097155Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 097 155
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
4110A
Date de création
16 décembre 2020
Effectif
1
Siège social
64 RUE Benjamin Baillaud, 31500, Toulouse
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de KAP9+

Promotion immobilière, réalisation d'études, construction, rénovation et vente de tous immeubles et généralement tout ce qui concerne la production et la commercialisation d'immeubles.

Finances de KAP9+

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAP9+

H

HOZIMMO

Président de SAS

Depuis la création (16 décembre 2020) · 5 ans

Établissements de KAP9+

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 31500 ToulouseSiègeActif

    892 097 155 00030 · ouvert le 02 janvier 2025 · NAF 4110A

  • 31400 TOULOUSEFermé

    892 097 155 00014 · ouvert le 14 décembre 2020 · NAF 4110A

  • 31000 TOULOUSEFermé

    892 097 155 00022 · ouvert le 14 décembre 2020 · NAF 4110A

Documents juridiques de KAP9+

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 29 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Comptes annuels de KAP9+

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAP9+. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAP9+

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAP9+. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KAP9+ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAP9+ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAP9+

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  6. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-12-14

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2020

Marques déposées par KAP9+

KAP9+ est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • Kap9+

    N° 4788661 · Déposée le 28 juillet 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 36, 37, 42 · valable jusqu’au 28 juillet 2031

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KAP9+

Quel est le numéro SIREN de KAP9+ ?

Le numéro SIREN de KAP9+ est 892 097 155. Le SIRET de son siège social est 892 097 155 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76892097155.

Qui dirige KAP9+ ?

KAP9+ est dirigée par HOZIMMO, président de sas.

Où se situe le siège social de KAP9+ ?

Le siège social de KAP9+ est situé 64 RUE Benjamin Baillaud, 31500 Toulouse.

KAP9+ est-elle toujours en activité ?

Oui, KAP9+ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAP9+ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAP9+.

Combien de salariés compte KAP9+ ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, KAP9+ emploie 1 salarié.

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