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KAPA

Active
Siren829 215 375SCI57140 WOIPPYCréée le 03 mai 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions34 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

KAPA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mai 2017, identifiée par le SIREN 829 215 375. Elle est domiciliée 53 Rte de Rombas, 57140 Woippy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ARNAUD BOUSSER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de KAPA

Dénomination
KAPA
SIREN
829 215 375
SIRET (siège)
829 215 375 00017
N° TVA intracommunautaire
FR45829215375Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 215 375
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 mai 2017
Siège social
53 RTE DE ROMBAS, 57140, WOIPPY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAPA

L'acquisition, l'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail, location ou autrement d'immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisition, échange, apport ou Uatrement

Finances de KAPA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAPA

PB

PAULINE BOUSSER

Associé indéfiniment responsable

AB

ARNAUD BOUSSER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 septembre 2022

AB

ANTHONY BOUSSER

Associé indéfiniment responsable

KK

KARIN KLOUTZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

,B

, BOUSSER né KLOUTZ BOUSSER

gérant, associé indéfiniment responsable · de mai 2017 à septembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KAPA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57140 WOIPPYSiègeActif

    829 215 375 00017 · ouvert le 12 avril 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de KAPA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 août 2022

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2017

  • Acte

Comptes annuels de KAPA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAPA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

34 décisions de justice publiées en open data mentionnent KAPA. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAPA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAPA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Metz

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSSER Karin né(e) KLOUTZ ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUSSER Arnaud

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-04-12

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2017

Questions fréquentes sur KAPA

Quel est le numéro SIREN de KAPA ?

Le numéro SIREN de KAPA est 829 215 375. Le SIRET de son siège social est 829 215 375 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45829215375.

Qui dirige KAPA ?

KAPA est dirigée par ARNAUD BOUSSER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KAPA ?

Le siège social de KAPA est situé 53 Rte de Rombas, 57140 Woippy.

KAPA est-elle toujours en activité ?

Oui, KAPA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAPA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPA.

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