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KAPAMA

Active
Siren802 046 805SCI38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSCréée le 02 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,4 k€
Effectif
Non publié

KAPAMA est une SCI immatriculée le 2 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 046 805. Elle est domiciliée 220 Che du Trincon, 38430 Saint-Jean-de-Moirans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. VERONIQUE ROLLAND exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de KAPAMA

Dénomination
KAPAMA
SIREN
802 046 805
SIRET (siège)
802 046 805 00015
N° TVA intracommunautaire
FR40802046805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 046 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 400 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mai 2014
Siège social
220 CHE DU TRINCON, 38430, SAINT-JEAN-DE-MOIRANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAPAMA

L'acquisition, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente de tous droits et biens immobiliers.

Finances de KAPAMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAPAMA

YB

YVES BARNOUD

Autre

Depuis la création (02 mai 2014) · 12 ans

RB

ROMAIN BARNOUD

Autre

Depuis la création (02 mai 2014) · 12 ans

CB

CECILE BARNOUD

Autre

Depuis la création (02 mai 2014) · 12 ans

EB

ESTELLE BARNOUD

Autre

Depuis la création (02 mai 2014) · 12 ans

VR

VERONIQUE ROLLAND

Gérant

Depuis la création (02 mai 2014) · 12 ans

Établissements de KAPAMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38430 SAINT-JEAN-DE-MOIRANSSiègeActif

    802 046 805 00015 · ouvert le 08 avril 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de KAPAMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de KAPAMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPAMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAPAMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPAMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KAPAMA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAPAMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAPAMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-04-08

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 2014

Questions fréquentes sur KAPAMA

Quel est le numéro SIREN de KAPAMA ?

Le numéro SIREN de KAPAMA est 802 046 805. Le SIRET de son siège social est 802 046 805 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40802046805.

Qui dirige KAPAMA ?

KAPAMA est dirigée par VERONIQUE ROLLAND, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KAPAMA ?

Le siège social de KAPAMA est situé 220 Che du Trincon, 38430 Saint-Jean-de-Moirans.

KAPAMA est-elle toujours en activité ?

Oui, KAPAMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAPAMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPAMA.

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