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KAPEL

Active
Siren439 227 307SARL94130 NOGENT-SUR-MARNECréée le 04 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KAPEL est une SARL immatriculée le 4 avril 2001 sous le numéro SIREN 439 227 307. Elle est domiciliée 3 B rue du Viaduc, 94130 Nogent-sur-Marne. Son activité principale relève du code NAF 701F.

Fiche d'identité de KAPEL

Dénomination
KAPEL
SIREN
439 227 307
SIRET (siège)
439 227 307 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80439227307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 227 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
701F
Date de création
04 avril 2001
Siège social
3 B RUE DU VIADUC, 94130, NOGENT-SUR-MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de KAPEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAPEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KAPEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 94130 NOGENT-SUR-MARNESiègeFermé

    439 227 307 00014 · ouvert le 04 avril 2001 · NAF 701F

Documents juridiques de KAPEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de KAPEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAPEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KAPEL. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAPEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAPEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2001

Questions fréquentes sur KAPEL

Quel est le numéro SIREN de KAPEL ?

Le numéro SIREN de KAPEL est 439 227 307. Le SIRET de son siège social est 439 227 307 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80439227307.

Où se situe le siège social de KAPEL ?

Le siège social de KAPEL est situé 3 B rue du Viaduc, 94130 Nogent-sur-Marne.

KAPEL est-elle toujours en activité ?

Oui, KAPEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAPEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPEL.

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