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KAPITA

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Siren889 497 855SAS11200 CANETCréée le 01 octobre 2020

4634Z · Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 889 497 855, KAPITA est une SAS créée le 1er octobre 2020. Son siège social est situé 13 Rte de Raissac, 11200 Canet. KAPITA relève du secteur commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (code NAF 4634Z). Elle est dirigée par NANS PASCUAL, président de sas.

Fiche d'identité de KAPITA

Dénomination
KAPITA
SIREN
889 497 855
SIRET (siège)
889 497 855 00011
N° TVA intracommunautaire
FR06889497855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 497 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4634Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Date de création
01 octobre 2020
Siège social
13 RTE DE RAISSAC, 11200, CANET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAPITA

Vente de vins

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Finances de KAPITA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de KAPITA

NP

NANS PASCUAL

Président de SAS

Depuis la création (01 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de KAPITA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11200 CANETSiègeActif

    889 497 855 00011 · ouvert le 24 août 2020 · NAF 4634Z

Documents juridiques de KAPITA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2020

  • Acte

Conformité de KAPITA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPITA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KAPITA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAPITA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KAPITA

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2020

Marques déposées par KAPITA

KAPITA est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • CANAE

    N° 4928419 · Déposée le 16 janvier 2023 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 16 janvier 2033

  • KAPITA VINS

    N° 4737167 · Déposée le 25 février 2021 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 33, 35 · valable jusqu’au 25 février 2031

  • LE BON PINARD

    N° 4715068 · Déposée le 22 décembre 2020 · Marque figurative

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 22 décembre 2030

  • LBP LE BON PINARD DE KAPITA

    N° 4715022 · Déposée le 22 décembre 2020 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 33 · valable jusqu’au 22 décembre 2030

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KAPITA

Quel est le numéro SIREN de KAPITA ?

Le numéro SIREN de KAPITA est 889 497 855. Le SIRET de son siège social est 889 497 855 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06889497855.

Qui dirige KAPITA ?

KAPITA est dirigée par NANS PASCUAL, président de sas.

Où se situe le siège social de KAPITA ?

Le siège social de KAPITA est situé 13 Rte de Raissac, 11200 Canet.

KAPITA est-elle toujours en activité ?

Oui, KAPITA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAPITA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPITA.