KAPITAL DS
Active1413Z · Fabrication de vêtements de dessus
- Capital social
- 8,0 k€
KAPITAL DS est une SARL immatriculée le 11 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 941 832. Elle est domiciliée 19 rue des Bois, 77300 Fontainebleau. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z). Elle est dirigée par SIDONIE DUMOULIN, gérant.
Fiche d'identité de KAPITAL DS
INSEE- Dénomination
- KAPITAL DS
- SIREN
- 520 941 832
- SIRET (siège)
- 520 941 832 00039
- N° TVA intracommunautaire
- FR17520941832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 520 941 832
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
- Date de création
- 11 mars 2010
- Siège social
- 19 RUE DES BOIS, 77300, FONTAINEBLEAU
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de KAPITAL DS
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de KAPITAL DS
Conception et fabrication de vêtements et accessoires de grossesse pour femme enceinte.
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Finances de KAPITAL DS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAPITAL DS
INSEEBODACCGérant
Anciens dirigeants (1)
Jérôme Franck en fonction le 16 Mars 2015 BINET
Gérant · de mars 2015 à décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KAPITAL DS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 77300 FONTAINEBLEAUSiègeActif
520 941 832 00039 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 1413Z
- 77300 FONTAINEBLEAUFermé
520 941 832 00013 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 1413Z
- 77300 FONTAINEBLEAUFermé
520 941 832 00021 · ouvert le 04 juillet 2013 · NAF 1413Z
- 06000 NiceFermé
520 941 832 00054 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 1413Z
Documents juridiques de KAPITAL DS
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de KAPITAL DS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPITAL DS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant KAPITAL DS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAPITAL DS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KAPITAL DS
BODACC21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Melun
Gérant : ERNAULT Sidonie ; Gérant : BINET Stéphanie
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de melun
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant : BINET Jérôme Franck en fonction le 16 Mars 2015
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Co-gérant : DUMOULIN Stéphanie Co-gérant : DUMOULIN Sidonie
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
- création
Date d'effet : 11 mars 2010
Marques déposées par KAPITAL DS
INPIKAPITAL DS est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeTHELMA ROSE
N° 4111887 · Déposée le 13 août 2014 · Marque verbale
Classes 14, 18, 25 · expirée le 13 août 2024
- Marque expiréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 3734925 · Déposée le 03 mai 2010 · Marque figurative
Classes 23, 24, 25 · expirée le 03 mai 2020
- Marque expiréeDE MOIS EN MOI... B PAR STEPHANIE
N° 3728610 · Déposée le 09 avril 2010 · Marque semi-figurative
Classes 23, 24, 25 · expirée le 09 avril 2020
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalMarque figurative (sans élément verbal)
N° 3726483 · Déposée le 01 avril 2010 · Marque figurative
Classes 23, 24, 25
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur KAPITAL DS
Quel est le numéro SIREN de KAPITAL DS ?
Le numéro SIREN de KAPITAL DS est 520 941 832. Le SIRET de son siège social est 520 941 832 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17520941832.
Qui dirige KAPITAL DS ?
KAPITAL DS est dirigée par SIDONIE DUMOULIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KAPITAL DS ?
Le siège social de KAPITAL DS est situé 19 rue des Bois, 77300 Fontainebleau.
KAPITAL DS est-elle toujours en activité ?
Oui, KAPITAL DS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAPITAL DS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPITAL DS.
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