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KAPITAL DS

Active
Siren520 941 832SARL77300 FONTAINEBLEAUCréée le 11 mars 2010

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Documents
Capital social
8,0 k€

KAPITAL DS est une SARL immatriculée le 11 mars 2010 sous le numéro SIREN 520 941 832. Elle est domiciliée 19 rue des Bois, 77300 Fontainebleau. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z). Elle est dirigée par SIDONIE DUMOULIN, gérant.

Fiche d'identité de KAPITAL DS

Dénomination
KAPITAL DS
SIREN
520 941 832
SIRET (siège)
520 941 832 00039
N° TVA intracommunautaire
FR17520941832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 941 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
11 mars 2010
Siège social
19 RUE DES BOIS, 77300, FONTAINEBLEAU
Établissements
4
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de KAPITAL DS

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de KAPITAL DS

Conception et fabrication de vêtements et accessoires de grossesse pour femme enceinte.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de KAPITAL DS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de KAPITAL DS

SD

STEPHANIE DUMOULIN

Gérant

Depuis la création (11 mars 2010) · 16 ans

Anciens dirigeants (1)

JB

Jérôme Franck en fonction le 16 Mars 2015 BINET

Gérant · de mars 2015 à décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KAPITAL DS

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 77300 FONTAINEBLEAUSiègeActif

    520 941 832 00039 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 1413Z

  • 77300 FONTAINEBLEAUFermé

    520 941 832 00013 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 1413Z

  • 77300 FONTAINEBLEAUFermé

    520 941 832 00021 · ouvert le 04 juillet 2013 · NAF 1413Z

  • 06000 NiceFermé

    520 941 832 00054 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 1413Z

Documents juridiques de KAPITAL DS

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 17 décembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 08 août 2013

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2010

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de KAPITAL DS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPITAL DS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KAPITAL DS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAPITAL DS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KAPITAL DS

21 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Gérant : ERNAULT Sidonie ; Gérant : BINET Stéphanie

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de melun

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  14. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant : BINET Jérôme Franck en fonction le 16 Mars 2015

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  17. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  19. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Co-gérant : DUMOULIN Stéphanie Co-gérant : DUMOULIN Sidonie

  20. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

  1. création

    Date d'effet : 11 mars 2010

Marques déposées par KAPITAL DS

KAPITAL DS est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KAPITAL DS

Quel est le numéro SIREN de KAPITAL DS ?

Le numéro SIREN de KAPITAL DS est 520 941 832. Le SIRET de son siège social est 520 941 832 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17520941832.

Qui dirige KAPITAL DS ?

KAPITAL DS est dirigée par SIDONIE DUMOULIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KAPITAL DS ?

Le siège social de KAPITAL DS est situé 19 rue des Bois, 77300 Fontainebleau.

KAPITAL DS est-elle toujours en activité ?

Oui, KAPITAL DS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAPITAL DS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPITAL DS.