KAPS ARCHITECTURE

Active

Siren818 288 565SARL38660 Le TouvetCréée le 12 février 2016

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 18,0 k€
Effectif: Non publié

KAPS ARCHITECTURE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 2016, identifiée par le SIREN 818 288 565. Le siège social de l'entreprise se trouve 124 CHE du Vivier, 38660 Le Touvet. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par ALEXIS BOUSQUIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de KAPS ARCHITECTURE

INSEE

Dénomination: KAPS ARCHITECTURE
SIREN: 818 288 565
SIRET (siège): 818 288 565 00042
N° TVA intracommunautaire: FR86818288565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 818 288 565
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 24 avril 2025
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social: 18 000 €
Code NAF / APE: 7111Z
Date de création: 12 février 2016
Siège social: 124 CHE du Vivier, 38660, Le Touvet
Établissements: 4
Statut: Active

Objet social de KAPS ARCHITECTURE

Art. 12 loi de 1977 la société a pour objet l'exercice de la profession d'architecte et d'urbanisme, en particulier la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace. À cette fin, la société peut accomplir toutes opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de son objet ou susceptibles d'en favoriser le développement

Finances de KAPS ARCHITECTURE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAPS ARCHITECTURE

INSEE

ALEXIS BOUSQUIERE

Gérant

Depuis la création (12 février 2016) · 10 ans

Établissements de KAPS ARCHITECTURE

INSEE

4 établissements, dont 1 en activité.

38660 Le TouvetSiègeActif
818 288 565 00042 · ouvert le 10 février 2025 · NAF 7111Z
10000 TROYESFermé
818 288 565 00018 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7010Z
10000 TROYESFermé
818 288 565 00026 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7111Z
10000 TROYESFermé
818 288 565 00034 · ouvert le 01 février 2016 · NAF 7111Z

Documents juridiques de KAPS ARCHITECTURE

INPI

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 janvier 2021

Acte

Dépôt du 20 novembre 2018

Acte

Dépôt du 12 février 2016

Acte

Dépôt du -

Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de KAPS ARCHITECTURE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPS ARCHITECTURE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAPS ARCHITECTURE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPS ARCHITECTURE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KAPS ARCHITECTURE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAPS ARCHITECTURE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAPS ARCHITECTURE

BODACC

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

02 avril 2026Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble
07 mars 2025Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
21 décembre 2023Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
22 novembre 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
11 janvier 2022Dépôts des comptes
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de troyes
10 janvier 2021Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
25 février 2020Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
06 décembre 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
04 janvier 2018Dépôts des comptes
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

24 avril 2025création
Date d'effet : 12 février 2016

Questions fréquentes sur KAPS ARCHITECTURE

Quel est le numéro SIREN de KAPS ARCHITECTURE ?

Le numéro SIREN de KAPS ARCHITECTURE est 818 288 565. Le SIRET de son siège social est 818 288 565 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86818288565.

Qui dirige KAPS ARCHITECTURE ?

KAPS ARCHITECTURE est dirigée par ALEXIS BOUSQUIERE, gérant.

Où se situe le siège social de KAPS ARCHITECTURE ?

Le siège social de KAPS ARCHITECTURE est situé 124 CHE du Vivier, 38660 Le Touvet.