KAPSULE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- 1tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 981 669 468, KAPSULE est une SAS créée le 24 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 RUE Legendre, 75017 Paris 17e Arrondissement. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale et emploie 1 salarié. Joseph SAROOKHIAN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de KAPSULE
INSEE- Dénomination
- KAPSULE
- SIREN
- 981 669 468
- SIRET (siège)
- 981 669 468 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR49981669468Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 669 468
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5610C
- Date de création
- 24 novembre 2023
- Effectif
- 1
- Siège social
- 50 RUE Legendre, 75017, PARIS 17E ARRONDISSEMENT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de KAPSULE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de KAPSULE
Restauration rapide sans vente d'alcool, Salon de thé et sandwicherie sur place ou à emporter, de boissons chaudes ou froides. Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation sur place ou à emporter. Le commerce et vente en ligne de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation. Préparation, vente, dégustation ; vente sur place, à emporter ou en livraison à domicile de restauration rapide ; accessoirement vente ambulante de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation et de boissons chaudes ou froides sans alcool, de produits associés, dans le respect des lois et règlements en vigueur.
Finances de KAPSULE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KAPSULE
INSEEBODACCPrésident de SAS
En poste depuis août 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 05 août 2025
Anciens dirigeants (2)
Nelly Christine Laurence Deguy,
Président · de novembre 2023 à août 2025
Deguy
Président · jusqu'à août 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KAPSULE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 75017 PARIS 17E ARRONDISSEMENTSiègeActif
981 669 468 00010 · ouvert le 15 novembre 2023 · NAF 5610C
- 92800 PuteauxFermé
981 669 468 00028 · ouvert le 29 juillet 2024 · NAF 5610C
Documents juridiques de KAPSULE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de KAPSULE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAPSULE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KAPSULE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAPSULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant KAPSULE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KAPSULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KAPSULE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris
Président partant : Deguy, nom d'usage : Toulouze, Nelly Christine Laurence ; nomination du Président : Sarookhian, Joseph
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Paris
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-11-24 · Début d'activité : 2023-11-15
- création
Date d'effet : 24 novembre 2023
Marques déposées par KAPSULE
INPIKAPSULE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeBrookie Me
N° 5098759 · Déposée le 19 novembre 2024 · Marque figurative
Classes 29, 30, 43 · valable jusqu’au 19 novembre 2034
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur KAPSULE
Quel est le numéro SIREN de KAPSULE ?
Le numéro SIREN de KAPSULE est 981 669 468. Le SIRET de son siège social est 981 669 468 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49981669468.
Qui dirige KAPSULE ?
KAPSULE est dirigée par Joseph SAROOKHIAN, président de sas.
Où se situe le siège social de KAPSULE ?
Le siège social de KAPSULE est situé 50 RUE Legendre, 75017 Paris 17e Arrondissement.
KAPSULE est-elle toujours en activité ?
Oui, KAPSULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAPSULE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAPSULE.
Combien de salariés compte KAPSULE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, KAPSULE emploie 1 salarié.
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