KASAL OSMAN
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
Enregistré sous le numéro SIREN 523 020 873, KASAL OSMAN est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 113 av de France Montee A3, 74000 Annecy. KASAL OSMAN relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de KASAL OSMAN
INSEE- Dénomination
- KASAL OSMAN
- SIREN
- 523 020 873
- SIRET (siège)
- 523 020 873 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR40523020873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 523 020 873
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 06 décembre 2021
- Siège social
- 113 AV DE FRANCE MONTEE A3, 74000, ANNECY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KASAL OSMAN
Travaux de peinture et vitrerie
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de KASAL OSMAN
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 74000 ANNECYSiègeActif
523 020 873 00031 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 4334Z
- 74000 ANNECYActif
523 020 873 00049 · ouvert le 23 octobre 2021 · NAF 4333Z
Conformité de KASAL OSMAN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KASAL OSMAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 22 mars 2017 ; liquidation judiciaire prononcée le 10 mai 2017. Clôturée le 09 mai 2018 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 09 mai 2018 · publié le 18 mai 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 10 mai 2017 · publié le 21 mai 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod.
Jugement du 22 mars 2017 · publié le 02 avril 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 4 octobre 2016, désignant mandataire judiciaire l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
Aucune mention de KASAL OSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KASAL OSMAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-05-09 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2017-05-10 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2017-03-22 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 4 octobre 2016, désignant mandataire judiciaire l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à lâadresse https://www.creditors-services.com.
- création
Date d'effet : 06 décembre 2021
Questions fréquentes sur KASAL OSMAN
Quel est le numéro SIREN de KASAL OSMAN ?
Le numéro SIREN de KASAL OSMAN est 523 020 873. Le SIRET de son siège social est 523 020 873 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40523020873.
Où se situe le siège social de KASAL OSMAN ?
Le siège social de KASAL OSMAN est situé 113 av de France Montee A3, 74000 Annecy.
KASAL OSMAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KASAL OSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KASAL OSMAN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KASAL OSMAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 mai 2018 pour insuffisance d'actif.
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