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KASAL OSMAN

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Siren523 020 873Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 06 décembre 2021

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Enregistré sous le numéro SIREN 523 020 873, KASAL OSMAN est un entrepreneur individuel créé le 6 décembre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 113 av de France Montee A3, 74000 Annecy. KASAL OSMAN relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de KASAL OSMAN

Dénomination
KASAL OSMAN
SIREN
523 020 873
SIRET (siège)
523 020 873 00031
N° TVA intracommunautaire
FR40523020873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 020 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
06 décembre 2021
Siège social
113 AV DE FRANCE MONTEE A3, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KASAL OSMAN

Travaux de peinture et vitrerie

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Établissements de KASAL OSMAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    523 020 873 00031 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 4334Z

  • 74000 ANNECYActif

    523 020 873 00049 · ouvert le 23 octobre 2021 · NAF 4333Z

Conformité de KASAL OSMAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KASAL OSMAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 22 mars 2017 ; liquidation judiciaire prononcée le 10 mai 2017. Clôturée le 09 mai 2018 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 09 mai 2018 · publié le 18 mai 2018 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 10 mai 2017 · publié le 21 mai 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 22 mars 2017 · publié le 02 avril 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 4 octobre 2016, désignant mandataire judiciaire l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

Aucune mention de KASAL OSMAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KASAL OSMAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2018-05-09 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2017-05-10 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2017-03-22 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 4 octobre 2016, désignant mandataire judiciaire l'Etude Bouvet et Guyonnet (prise en la Personne de Me Guyonnet) parc d'activité altaïs 60 rue Cassiopée 74650 Chavanod. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2021

Questions fréquentes sur KASAL OSMAN

Quel est le numéro SIREN de KASAL OSMAN ?

Le numéro SIREN de KASAL OSMAN est 523 020 873. Le SIRET de son siège social est 523 020 873 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40523020873.

Où se situe le siège social de KASAL OSMAN ?

Le siège social de KASAL OSMAN est situé 113 av de France Montee A3, 74000 Annecy.

KASAL OSMAN est-elle toujours en activité ?

Oui, KASAL OSMAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KASAL OSMAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KASAL OSMAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 9 mai 2018 pour insuffisance d'actif.