KASMI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
KASMI est une SARL immatriculée le 25 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 725 081. Le siège social de l'entreprise se trouve 65 Fg Jean Mathon Pont d'Aubenas, 07200 Aubenas. Son activité principale relève du code NAF 4781Z. Elle est dirigée par REDA KASMI, gérant.
Fiche d'identité de KASMI
INSEE- Dénomination
- KASMI
- SIREN
- 798 725 081
- SIRET (siège)
- 798 725 081 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR66798725081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 798 725 081
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 25 novembre 2013
- Siège social
- 65 FG JEAN MATHON PONT D'AUBENAS, 07200, AUBENAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KASMI
Boucherie, charcuterie en sédentaire et ambulant, vente épicerie.
Finances de KASMI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KASMI
INSEEÉtablissements de KASMI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07200 AUBENASSiègeActif
798 725 081 00011 · ouvert le 21 décembre 2013 · NAF 4781Z
Documents juridiques de KASMI
INPIComptes annuels de KASMI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KASMI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KASMI
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KASMI. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 avril 2017. Clôturée le 22 janvier 2019 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 22 janvier 2019 · publié le 22 mars 2019 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 25 avril 2017 · publié le 30 avril 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 avril 2017, désignant liquidateur Selarl Etude Balincourt Représentée par Maître Frédéric Torelli 1 rue René Grimaud 07200 Aubenas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com.
74 décisions de justice publiées en open data mentionnent KASMI. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 15 juillet 2026 · N° 24/01475
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-2
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/01209
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 18 mai 2026 · N° 25/01338
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/01962
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/05147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 31 mars 2026 · N° 26/00847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/07193
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre A
Décision du 23 mars 2026 · N° 24/05639
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00860
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, 2ème chambre civile
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00855
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. A
Décision du 13 novembre 2025 · N° 25/04239
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/02891
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 17 octobre 2025 · N° 25/03331
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-7
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/04584
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024F00744
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 21 novembre 2024 · N° 22/02630
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale 4-5
Décision du 26 septembre 2024 · N° 24/00417
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, 2ème chambre cab. D
Décision du 07 juin 2024 · N° 22/02270
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, quatrième Chambre
Décision du 05 mars 2024 · N° 21/02246
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 25 octobre 2022 · N° 22/02630
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6e chambre
Décision du 13 octobre 2022 · N° 21/00489
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 16 mai 2019 · N° 18/06569
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 13 février 2019 · N° 16/08084
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Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 28 novembre 2018 · N° 16/08052
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 28 novembre 2018 · N° 16/08044
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 28 novembre 2018 · N° 16/08036
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 08 février 2018 · N° 15/08647
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 01 février 2018 · N° 15/04514
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 01 février 2018 · N° 15/03174
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 janvier 2018 · N° 16/01115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 18 janvier 2018 · N° 15/06838
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 11 janvier 2018 · N° 17/04340
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 11 janvier 2018 · N° 16/03222
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 23 novembre 2017 · N° 16/06408
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 02 novembre 2017 · N° 17/01140
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 02 novembre 2017 · N° 15/07174
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 26 octobre 2017 · N° 17/02690
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 26 octobre 2017 · N° 15/05737
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 26 octobre 2017 · N° 15/01605
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 12 octobre 2017 · N° 17/00019
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 12 octobre 2017 · N° 15/09742
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 19 septembre 2017 · N° 16/00758
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 19 septembre 2017 · N° 15/03911
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 12 septembre 2017 · N° 15/03765
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 12 septembre 2017 · N° 15/03517
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 12 septembre 2017 · N° 13/06602
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Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 07 septembre 2017 · N° 14/09950
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 11 juillet 2017 · N° 16/01103
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 04 juillet 2017 · N° 17/02315
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 04 juillet 2017 · N° 16/00732
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 04 juillet 2017 · N° 15/04098
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 27 juin 2017 · N° 16/00379
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 27 juin 2017 · N° 16/00362
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 27 juin 2017 · N° 16/00108
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 20 juin 2017 · N° 15/08836
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 13 juin 2017 · N° 16/04572
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 13 juin 2017 · N° 16/02814
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 13 juin 2017 · N° 16/02336
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 06 juin 2017 · N° 15/06718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 06 juin 2017 · N° 10/01863
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 06 juin 2017 · N° 15/09509
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 06 juin 2017 · N° 15/07804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 23 mai 2017 · N° 15/06275
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Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 23 mai 2017 · N° 15/04103
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 16 mai 2017 · N° 15/04388
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Décision du 16 mai 2017 · N° 16/00867
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Décision du 16 février 2012 · N° 11/03761
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KASMI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KASMI
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2019-01-22 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2017-04-25 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 3 avril 2017, désignant liquidateur Selarl Etude Balincourt Représentée par Maître Frédéric Torelli 1 rue René Grimaud 07200 Aubenas. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à lâadresse https://www.creditors-services.com.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS
- création
Date d'effet : 25 novembre 2013
Questions fréquentes sur KASMI
Quel est le numéro SIREN de KASMI ?
Le numéro SIREN de KASMI est 798 725 081. Le SIRET de son siège social est 798 725 081 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66798725081.
Qui dirige KASMI ?
KASMI est dirigée par REDA KASMI, gérant.
Où se situe le siège social de KASMI ?
Le siège social de KASMI est situé 65 Fg Jean Mathon Pont d'Aubenas, 07200 Aubenas.
KASMI est-elle toujours en activité ?
Oui, KASMI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KASMI est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KASMI a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 janvier 2019 pour insuffisance d'actif.
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