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KASSEL

Active
Siren523 394 864Société civile75007 PARIS 7Créée le 02 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KASSEL est une société civile immatriculée le 2 juin 2010 sous le numéro SIREN 523 394 864. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de l'Universite, 75007 Paris 7. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de KASSEL

Dénomination
KASSEL
SIREN
523 394 864
SIRET (siège)
523 394 864 00012
N° TVA intracommunautaire
FR14523394864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 523 394 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juin 2010
Siège social
7 RUE DE L'UNIVERSITE, 75007, PARIS 7
Établissements
1
Statut
Active

Finances de KASSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KASSEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KASSEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75007 PARIS 7SiègeFermé

    523 394 864 00012 · ouvert le 02 juin 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de KASSEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juin 2010

  • Acte

Comptes annuels de KASSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KASSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KASSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KASSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent KASSEL. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KASSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KASSEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-06-23 · Début d'activité : 2010-06-02

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2010

Questions fréquentes sur KASSEL

Quel est le numéro SIREN de KASSEL ?

Le numéro SIREN de KASSEL est 523 394 864. Le SIRET de son siège social est 523 394 864 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14523394864.

Où se situe le siège social de KASSEL ?

Le siège social de KASSEL est situé 7 rue de l'Universite, 75007 Paris 7.

KASSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, KASSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KASSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KASSEL.

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