KATHY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KATHY est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2004, identifiée par le SIREN 453 065 237. Elle est domiciliée Che Departemental 960 Arcelot, 21310 Arceau. L'entreprise déclare le code NAF 554C comme activité principale.
Fiche d'identité de KATHY
INSEE- Dénomination
- KATHY
- SIREN
- 453 065 237
- SIRET (siège)
- 453 065 237 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR04453065237Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 065 237
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 554C
- Date de création
- 01 mai 2004
- Siège social
- CHE DEPARTEMENTAL 960 ARCELOT, 21310, ARCEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de KATHY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KATHY
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KATHY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 21310 ARCEAUSiègeFermé
453 065 237 00019 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 554C
Documents juridiques de KATHY
INPIComptes annuels de KATHY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KATHY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KATHY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KATHY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
91 décisions de justice publiées en open data mentionnent KATHY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 03 août 2026 · N° 2026F00417
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Décision du 03 août 2026 · N° 2026F00407
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Décision du 17 mars 2026 · N° 22/02659
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Décision du 10 mars 2026 · N° 24/01821
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Décision du 10 mars 2026 · N° 24/03914
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Décision du 05 mars 2026 · N° 25/03189
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Décision du 11 février 2026 · N° 2025F00729
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Décision du 10 février 2026 · N° 23/02183
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Décision du 23 janvier 2026 · N° 2023F00388
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Décision du 23 janvier 2026 · N° 2023F00389
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Tribunal de commerce
Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025F00624
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Décision du 07 novembre 2025 · N° 2025F00601
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Décision du 17 octobre 2025 · N° 2025F00583
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Tribunal de commerce
Décision du 17 octobre 2025 · N° 2025F00577
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Tribunal de commerce
Décision du 17 octobre 2025 · N° 2025F00331
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Tribunal de commerce
Décision du 15 octobre 2025 · N° 2025F00523
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Décision du 10 octobre 2025 · N° 2025F00575
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Décision du 10 octobre 2025 · N° 2025F00534
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Décision du 10 octobre 2025 · N° 2025F00533
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Décision du 06 juin 2025 · N° 2025F00315
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 16 novembre 1999 · N° 98-40.982
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 21 mars 1996 · N° 95-81.494
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 04 octobre 1995 · N° 94-85.039
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 1995 · N° 93-42.879
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 mars 1995 · N° 92-21.700
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 1989 · N° 88-44.535
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KATHY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KATHY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2004
Questions fréquentes sur KATHY
Quel est le numéro SIREN de KATHY ?
Le numéro SIREN de KATHY est 453 065 237. Le SIRET de son siège social est 453 065 237 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04453065237.
Où se situe le siège social de KATHY ?
Le siège social de KATHY est situé Che Departemental 960 Arcelot, 21310 Arceau.
KATHY est-elle toujours en activité ?
Oui, KATHY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KATHY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KATHY.
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