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KAVUNCU HALIL

Active
Siren992 616 649Entrepreneur individuel01100 OyonnaxCréée le 16 octobre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KAVUNCU HALIL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 octobre 2025, identifié par le SIREN 992 616 649. Elle est domiciliée 10 RUE Jacques Ozanam, 01100 Oyonnax. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de KAVUNCU HALIL

Dénomination
KAVUNCU HALIL
SIREN
992 616 649
SIRET (siège)
992 616 649 00016
N° TVA intracommunautaire
FR11992616649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 616 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
16 octobre 2025
Siège social
10 RUE Jacques Ozanam, 01100, Oyonnax
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAVUNCU HALIL

MACONNERIE PAYSAGERE

Finances de KAVUNCU HALIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAVUNCU HALIL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KAVUNCU HALIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01100 OyonnaxSiègeActif

    992 616 649 00016 · ouvert le 13 octobre 2025 · NAF 4399C

Documents juridiques de KAVUNCU HALIL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KAVUNCU HALIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAVUNCU HALIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAVUNCU HALIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAVUNCU HALIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KAVUNCU HALIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAVUNCU HALIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-14 · Début d'activité : 2025-10-13

  1. création

    Date d'effet : 16 octobre 2025

Questions fréquentes sur KAVUNCU HALIL

Quel est le numéro SIREN de KAVUNCU HALIL ?

Le numéro SIREN de KAVUNCU HALIL est 992 616 649. Le SIRET de son siège social est 992 616 649 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11992616649.

Où se situe le siège social de KAVUNCU HALIL ?

Le siège social de KAVUNCU HALIL est situé 10 RUE Jacques Ozanam, 01100 Oyonnax.

KAVUNCU HALIL est-elle toujours en activité ?

Oui, KAVUNCU HALIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAVUNCU HALIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAVUNCU HALIL.

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