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KAVY

Active
Siren492 597 968SCI13940 MOLLEGESCréée le 30 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

KAVY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2006, identifiée par le SIREN 492 597 968. Son siège social est situé Che du Mas Robin, 13940 Molleges. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par STEPHANE DUCHEMANN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de KAVY

Dénomination
KAVY
SIREN
492 597 968
SIRET (siège)
492 597 968 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80492597968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 597 968
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 octobre 2006
Siège social
CHE DU MAS ROBIN, 13940, MOLLEGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAVY

Gestion locative

Finances de KAVY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KAVY

AD

ALAIN DUCHEMANN

Autre

Depuis la création (30 octobre 2006) · 19 ans

SD

STEPHANE DUCHEMANN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2006) · 19 ans

DS

DELPHINE SAUTRON

Autre

Depuis la création (30 octobre 2006) · 19 ans

Établissements de KAVY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13940 MOLLEGESSiègeActif

    492 597 968 00014 · ouvert le 13 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de KAVY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2006

  • Acte

Comptes annuels de KAVY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KAVY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KAVY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAVY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KAVY. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 3 - JEX mobilier

    Décision du 30 avril 2026 · N° 25/01413

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KAVY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KAVY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2006

Questions fréquentes sur KAVY

Quel est le numéro SIREN de KAVY ?

Le numéro SIREN de KAVY est 492 597 968. Le SIRET de son siège social est 492 597 968 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80492597968.

Qui dirige KAVY ?

KAVY est dirigée par STEPHANE DUCHEMANN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KAVY ?

Le siège social de KAVY est situé Che du Mas Robin, 13940 Molleges.

KAVY est-elle toujours en activité ?

Oui, KAVY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAVY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAVY.

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