KAYA MESUT
Active4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
KAYA MESUT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2012, identifié par le SIREN 752 295 105. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 All des Myosotis, 74950 Scionzier. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).
Fiche d'identité de KAYA MESUT
INSEE- Dénomination
- KAYA MESUT
- SIREN
- 752 295 105
- SIRET (siège)
- 752 295 105 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR04752295105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 295 105
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 juin 2012
- Siège social
- 10 ALL DES MYOSOTIS, 74950, SCIONZIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KAYA MESUT
Commerce de fruits et légumes sur les marchés.
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Établissements de KAYA MESUT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74950 SCIONZIERSiègeActif
752 295 105 00015 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 4781Z
Documents juridiques de KAYA MESUT
INPIConformité de KAYA MESUT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAYA MESUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KAYA MESUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KAYA MESUT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-06-01
- création
Date d'effet : 01 juin 2012
Questions fréquentes sur KAYA MESUT
Quel est le numéro SIREN de KAYA MESUT ?
Le numéro SIREN de KAYA MESUT est 752 295 105. Le SIRET de son siège social est 752 295 105 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04752295105.
Où se situe le siège social de KAYA MESUT ?
Le siège social de KAYA MESUT est situé 10 All des Myosotis, 74950 Scionzier.
KAYA MESUT est-elle toujours en activité ?
Oui, KAYA MESUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KAYA MESUT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAYA MESUT.
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