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KAYA MESUT

Active
Siren752 295 105Entrepreneur individuel74950 SCIONZIERCréée le 01 juin 2012

4781Z · Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés

Documents

KAYA MESUT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2012, identifié par le SIREN 752 295 105. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 All des Myosotis, 74950 Scionzier. Elle exerce une activité de commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés (code NAF 4781Z).

Fiche d'identité de KAYA MESUT

Dénomination
KAYA MESUT
SIREN
752 295 105
SIRET (siège)
752 295 105 00015
N° TVA intracommunautaire
FR04752295105Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 295 105
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4781Z - Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Date de création
01 juin 2012
Siège social
10 ALL DES MYOSOTIS, 74950, SCIONZIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KAYA MESUT

Commerce de fruits et légumes sur les marchés.

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Établissements de KAYA MESUT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74950 SCIONZIERSiègeActif

    752 295 105 00015 · ouvert le 01 juin 2012 · NAF 4781Z

Documents juridiques de KAYA MESUT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 décembre 2016

  • Acte

Conformité de KAYA MESUT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KAYA MESUT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KAYA MESUT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KAYA MESUT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-06-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2012

Questions fréquentes sur KAYA MESUT

Quel est le numéro SIREN de KAYA MESUT ?

Le numéro SIREN de KAYA MESUT est 752 295 105. Le SIRET de son siège social est 752 295 105 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04752295105.

Où se situe le siège social de KAYA MESUT ?

Le siège social de KAYA MESUT est situé 10 All des Myosotis, 74950 Scionzier.

KAYA MESUT est-elle toujours en activité ?

Oui, KAYA MESUT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KAYA MESUT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KAYA MESUT.

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