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KC DOM

Active
Siren439 963 430SARL75010 PARIS 10Créée le 01 décembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 963 430, KC DOM est une SARL créée le 1er décembre 2001. Elle est domiciliée 23 rue d Hauteville, 75010 Paris 10. L'entreprise déclare le code NAF 741G comme activité principale.

Fiche d'identité de KC DOM

Dénomination
KC DOM
SIREN
439 963 430
SIRET (siège)
439 963 430 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50439963430Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 963 430
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
741G
Date de création
01 décembre 2001
Siège social
23 RUE D HAUTEVILLE, 75010, PARIS 10
Établissements
2
Statut
Active

Finances de KC DOM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KC DOM

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KC DOM

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    439 963 430 00012 · ouvert le 01 décembre 2001 · NAF 741G

  • 75009 PARIS 9Fermé

    439 963 430 00020 · ouvert le 26 janvier 2004 · NAF 741G

Documents juridiques de KC DOM

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mai 2003

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de KC DOM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KC DOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KC DOM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KC DOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KC DOM n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KC DOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KC DOM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2001

Questions fréquentes sur KC DOM

Quel est le numéro SIREN de KC DOM ?

Le numéro SIREN de KC DOM est 439 963 430. Le SIRET de son siège social est 439 963 430 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50439963430.

Où se situe le siège social de KC DOM ?

Le siège social de KC DOM est situé 23 rue d Hauteville, 75010 Paris 10.

KC DOM est-elle toujours en activité ?

Oui, KC DOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KC DOM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KC DOM.

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