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KEBBATI MOHAMED

Active
Siren999 632 615Entrepreneur individuel77000 MelunCréée le 13 janvier 2026

4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Documents

KEBBATI MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 13 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 632 615. Son siège social est situé 12 PL Albert Gorge, 77000 Melun. Elle exerce une activité de autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).

Fiche d'identité de KEBBATI MOHAMED

Dénomination
KEBBATI MOHAMED
SIREN
999 632 615
SIRET (siège)
999 632 615 00012
N° TVA intracommunautaire
FR73999632615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 632 615
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Date de création
13 janvier 2026
Siège social
12 PL Albert Gorge, 77000, Melun
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KEBBATI MOHAMED

ACHAT VENTE IMPORT EXPORT DE GATEAUX ORIENTAUX FRUITS LEGUMES PRODUITS ORIENTAUX ET TOUS PRODUITS NON REGLEMENTES

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Établissements de KEBBATI MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 77000 MelunSiègeActif

    999 632 615 00012 · ouvert le 09 février 2026 · NAF 4789Z

Documents juridiques de KEBBATI MOHAMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KEBBATI MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KEBBATI MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KEBBATI MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KEBBATI MOHAMED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-01-13 · Début d'activité : 2026-02-09

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2026

Questions fréquentes sur KEBBATI MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de KEBBATI MOHAMED ?

Le numéro SIREN de KEBBATI MOHAMED est 999 632 615. Le SIRET de son siège social est 999 632 615 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73999632615.

Où se situe le siège social de KEBBATI MOHAMED ?

Le siège social de KEBBATI MOHAMED est situé 12 PL Albert Gorge, 77000 Melun.

KEBBATI MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, KEBBATI MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KEBBATI MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KEBBATI MOHAMED.