KEHIL VICTOR
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
KEHIL VICTOR est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2008 sous le numéro SIREN 504 336 736. Son siège social est situé 1 rue du Chateau, 25330 Nans-sous-Sainte-Anne. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de KEHIL VICTOR
INSEE- Dénomination
- KEHIL VICTOR
- SIREN
- 504 336 736
- SIRET (siège)
- 504 336 736 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR49504336736Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 504 336 736
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 mai 2008
- Siège social
- 1 RUE DU CHATEAU, 25330, NANS-SOUS-SAINTE-ANNE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KEHIL VICTOR
Elevage d'autres animaux
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Établissements de KEHIL VICTOR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25330 NANS-SOUS-SAINTE-ANNESiègeActif
504 336 736 00013 · ouvert le 01 mai 2008 · NAF 0149Z
- 25330 NANS-SOUS-SAINTE-ANNEFermé
504 336 736 00021 · ouvert le 07 juin 2013 · NAF 7500Z
Conformité de KEHIL VICTOR
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KEHIL VICTOR. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 12 juillet 2017. Clôturée le 07 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 07 juillet 2020 · publié le 31 juillet 2020 · TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BESANÇON
jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif des opérations de liquidation judiciaire. N° RG : 17/00008
Jugement du 17 avril 2018 · publié le 20 juin 2018 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON
jugement de liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement judiciaire. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation. Mandataire judiciaire à la liquidation : Guigon Pascal, 8 rue Louis Garnier, 25000 Besançon. Le portail électronique mis en place par le conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires en application des articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce est la suivante : https://www.creditors-services.com. N° RG : 17/0008
Jugement du 12 juillet 2017 · publié le 03 août 2017 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON
Jugement d'ouverture du redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 4 janvier 2016 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître GUIGON (Pascal), 8, rue Louis Garnier, 25000 Besançon ; RG : 17/8
Aucune mention de KEHIL VICTOR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KEHIL VICTOR
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BESANÇON
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2020-07-07 · jugement prononçant la clôture pour insuffisance d’actif des opérations de liquidation judiciaire. N° RG : 17/00008
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2018-04-17 · jugement de liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement judiciaire. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire à la liquidation. Mandataire judiciaire à la liquidation : Guigon Pascal, 8 rue Louis Garnier, 25000 Besançon. Le portail électronique mis en place par le conseil national des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires en application des articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce est la suivante : https://www.creditors-services.com. N° RG : 17/0008
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BESANÇON
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 2017-07-12 · Jugement d'ouverture du redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 4 janvier 2016 ; les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire judiciaire ; mandataire judiciaire : Maître GUIGON (Pascal), 8, rue Louis Garnier, 25000 Besançon ; RG : 17/8
- création
Date d'effet : 01 mai 2008
Questions fréquentes sur KEHIL VICTOR
Quel est le numéro SIREN de KEHIL VICTOR ?
Le numéro SIREN de KEHIL VICTOR est 504 336 736. Le SIRET de son siège social est 504 336 736 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49504336736.
Où se situe le siège social de KEHIL VICTOR ?
Le siège social de KEHIL VICTOR est situé 1 rue du Chateau, 25330 Nans-sous-Sainte-Anne.
KEHIL VICTOR est-elle toujours en activité ?
Oui, KEHIL VICTOR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KEHIL VICTOR est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KEHIL VICTOR a fait l'objet d'un redressement judiciaire, procédure clôturée le 7 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.
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