CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

KEPAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 2020, identifiée par le SIREN 884 615 709. Le siège social de l'entreprise se trouve 260 Che de l’Oreille za de l'Oreille, 30250 Aubais. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PHILIPPE SPAETH exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de KEPAL

Dénomination
KEPAL
SIREN
884 615 709
SIRET (siège)
884 615 709 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83884615709Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 615 709
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 juin 2020
Siège social
260 CHE DE L’OREILLE ZA DE L'OREILLE, 30250, AUBAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KEPAL

Location de biens immobiliers.

Finances de KEPAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KEPAL

JS

JEAN-PHILIPPE SPAETH

Autre

Depuis la création (26 juin 2020) · 6 ans

KS

KEVIN SPAETH

Autre

Depuis la création (26 juin 2020) · 6 ans

EV

EDWIGE VIVIER

Autre

Depuis la création (26 juin 2020) · 6 ans

Établissements de KEPAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30250 AUBAISSiègeActif

    884 615 709 00018 · ouvert le 15 mai 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de KEPAL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 18 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 juin 2020

  • Acte

Comptes annuels de KEPAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KEPAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KEPAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KEPAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KEPAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KEPAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KEPAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-05-15

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2020

Questions fréquentes sur KEPAL

Quel est le numéro SIREN de KEPAL ?

Le numéro SIREN de KEPAL est 884 615 709. Le SIRET de son siège social est 884 615 709 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83884615709.

Qui dirige KEPAL ?

KEPAL est dirigée par JEAN-PHILIPPE SPAETH, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KEPAL ?

Le siège social de KEPAL est situé 260 Che de l’Oreille za de l'Oreille, 30250 Aubais.

KEPAL est-elle toujours en activité ?

Oui, KEPAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KEPAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KEPAL.