KER 15
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 330 k€
- Effectif
- Non publié
KER 15 est une société civile immatriculée le 9 décembre 2010 sous le numéro SIREN 528 848 401. Son siège social est situé 17 RUE de la Louviére, 88000 Épinal. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. PATRICK DECOUVELAERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de KER 15
INSEE- Dénomination
- KER 15
- SIREN
- 528 848 401
- SIRET (siège)
- 528 848 401 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR23528848401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 528 848 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 février 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 330 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 décembre 2010
- Siège social
- 17 RUE de la Louviére, 88000, Épinal
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KER 15
la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de KER 15
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KER 15
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 décembre 2010) · 15 ans
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de KER 15
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 ÉpinalSiègeActif
528 848 401 00022 · ouvert le 12 février 2025 · NAF 6820B
- 88460 DOCELLESFermé
528 848 401 00014 · ouvert le 23 novembre 2010 · NAF 6820B
Documents juridiques de KER 15
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de KER 15
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KER 15. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KER 15
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KER 15. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant KER 15 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KER 15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KER 15
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant, Associé : DECOUVELAERE Patrick Robert Paul François ; Gérant, Associé : DECOUVELAERE Odile Marcelle
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant associé : DECOUVELAERE Patrick, Robert, Paul, François Gérant associé : DECOUVELAERE Odile, Marcelle né(e) RENARD
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-09 · Début d'activité : 2010-11-23
- création
Date d'effet : 09 décembre 2010
Questions fréquentes sur KER 15
Quel est le numéro SIREN de KER 15 ?
Le numéro SIREN de KER 15 est 528 848 401. Le SIRET de son siège social est 528 848 401 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23528848401.
Qui dirige KER 15 ?
KER 15 est dirigée par PATRICK DECOUVELAERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KER 15 ?
Le siège social de KER 15 est situé 17 RUE de la Louviére, 88000 Épinal.
KER 15 est-elle toujours en activité ?
Oui, KER 15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KER 15 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KER 15.
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