KERBAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
KERBAT est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 2012, identifiée par le SIREN 752 647 446. Elle est domiciliée 14 Rte d'Arras, 62160 Aix-Noulette. Son activité principale relève du code NAF 5630Z. La direction est assurée par MICKAEL BATAILLE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de KERBAT
INSEE- Dénomination
- KERBAT
- SIREN
- 752 647 446
- SIRET (siège)
- 752 647 446 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR18752647446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 752 647 446
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 13 juillet 2012
- Siège social
- 14 RTE D'ARRAS, 62160, AIX-NOULETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KERBAT
Débit de boissons articles fumeurs confiserie loterie loto tabac
Finances de KERBAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KERBAT
INSEEÉtablissements de KERBAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62160 AIX-NOULETTESiègeActif
752 647 446 00018 · ouvert le 16 août 2012 · NAF 5630Z
Documents juridiques de KERBAT
INPIComptes annuels de KERBAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KERBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KERBAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant KERBAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KERBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KERBAT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Début d'activité : 2012-08-16
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Début d'activité : 2012-08-16
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2012-07-13
- création
Date d'effet : 13 juillet 2012
Aides publiques de KERBAT
data.economie.gouv.fr1 aide de minimis octroyée à KERBAT a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.
- 5,0 k€
Subvention directe
DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026
Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.
Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 22 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis
Questions fréquentes sur KERBAT
Quel est le numéro SIREN de KERBAT ?
Le numéro SIREN de KERBAT est 752 647 446. Le SIRET de son siège social est 752 647 446 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18752647446.
Qui dirige KERBAT ?
KERBAT est dirigée par MICKAEL BATAILLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KERBAT ?
Le siège social de KERBAT est situé 14 Rte d'Arras, 62160 Aix-Noulette.
KERBAT est-elle toujours en activité ?
Oui, KERBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KERBAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERBAT.
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