KERBOUA Mohamed
Active4334Z · Travaux de peinture et vitrerie
KERBOUA Mohamed est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2025, identifié par le SIREN 940 224 827. Son siège social est situé 4 CHE des Sises, 74150 Rumilly. KERBOUA Mohamed relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).
Fiche d'identité de KERBOUA Mohamed
INSEE- Dénomination
- KERBOUA Mohamed
- SIREN
- 940 224 827
- SIRET (siège)
- 940 224 827 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR47940224827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 224 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
- Date de création
- 30 janvier 2025
- Siège social
- 4 CHE des Sises, 74150, Rumilly
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Objet social de KERBOUA Mohamed
Peinture intérieure
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Établissements de KERBOUA Mohamed
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 RumillySiègeActif
940 224 827 00011 · ouvert le 10 février 2025 · NAF 4334Z
Documents juridiques de KERBOUA Mohamed
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de KERBOUA Mohamed
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERBOUA Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KERBOUA Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KERBOUA Mohamed
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2025
Questions fréquentes sur KERBOUA Mohamed
Quel est le numéro SIREN de KERBOUA Mohamed ?
Le numéro SIREN de KERBOUA Mohamed est 940 224 827. Le SIRET de son siège social est 940 224 827 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47940224827.
Où se situe le siège social de KERBOUA Mohamed ?
Le siège social de KERBOUA Mohamed est situé 4 CHE des Sises, 74150 Rumilly.
KERBOUA Mohamed est-elle toujours en activité ?
Oui, KERBOUA Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KERBOUA Mohamed est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERBOUA Mohamed.
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