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KERBOUA Mohamed

Active
Siren940 224 827Entrepreneur individuel74150 RumillyCréée le 30 janvier 2025

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Documents

KERBOUA Mohamed est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2025, identifié par le SIREN 940 224 827. Son siège social est situé 4 CHE des Sises, 74150 Rumilly. KERBOUA Mohamed relève du secteur travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de KERBOUA Mohamed

Dénomination
KERBOUA Mohamed
SIREN
940 224 827
SIRET (siège)
940 224 827 00011
N° TVA intracommunautaire
FR47940224827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 224 827
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
30 janvier 2025
Siège social
4 CHE des Sises, 74150, Rumilly
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KERBOUA Mohamed

Peinture intérieure

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Établissements de KERBOUA Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74150 RumillySiègeActif

    940 224 827 00011 · ouvert le 10 février 2025 · NAF 4334Z

Documents juridiques de KERBOUA Mohamed

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 27 janvier 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KERBOUA Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERBOUA Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KERBOUA Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KERBOUA Mohamed

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2025

Questions fréquentes sur KERBOUA Mohamed

Quel est le numéro SIREN de KERBOUA Mohamed ?

Le numéro SIREN de KERBOUA Mohamed est 940 224 827. Le SIRET de son siège social est 940 224 827 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47940224827.

Où se situe le siège social de KERBOUA Mohamed ?

Le siège social de KERBOUA Mohamed est situé 4 CHE des Sises, 74150 Rumilly.

KERBOUA Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, KERBOUA Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KERBOUA Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERBOUA Mohamed.