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KERBOUA MOSTAFA

Active
Siren401 212 311Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 08 juin 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 401 212 311, KERBOUA MOSTAFA est un entrepreneur individuel créé le 8 juin 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve 57 av de Geneve, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 5610C.

Fiche d'identité de KERBOUA MOSTAFA

Dénomination
KERBOUA MOSTAFA
SIREN
401 212 311
SIRET (siège)
401 212 311 00021
N° TVA intracommunautaire
FR29401212311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 212 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610C
Date de création
08 juin 1995
Siège social
57 AV DE GENEVE, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KERBOUA MOSTAFA

Restauration de type rapide

Finances de KERBOUA MOSTAFA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KERBOUA MOSTAFA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KERBOUA MOSTAFA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    401 212 311 00021 · ouvert le 30 mai 2015 · NAF 5610C

  • 74000 ANNECYFermé

    401 212 311 00013 · ouvert le 03 juin 1995 · NAF 502Z

Documents juridiques de KERBOUA MOSTAFA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KERBOUA MOSTAFA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KERBOUA MOSTAFA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KERBOUA MOSTAFA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERBOUA MOSTAFA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KERBOUA MOSTAFA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KERBOUA MOSTAFA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1995

Questions fréquentes sur KERBOUA MOSTAFA

Quel est le numéro SIREN de KERBOUA MOSTAFA ?

Le numéro SIREN de KERBOUA MOSTAFA est 401 212 311. Le SIRET de son siège social est 401 212 311 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29401212311.

Où se situe le siège social de KERBOUA MOSTAFA ?

Le siège social de KERBOUA MOSTAFA est situé 57 av de Geneve, 74000 Annecy.

KERBOUA MOSTAFA est-elle toujours en activité ?

Oui, KERBOUA MOSTAFA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KERBOUA MOSTAFA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERBOUA MOSTAFA.

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