KERLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
KERLAN est une SCI immatriculée le 3 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 387 763. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE DU BENDY route du Bendy, 29460 Logonna-Daoulas. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ELISABETH KERVELLA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de KERLAN
INSEE- Dénomination
- KERLAN
- SIREN
- 503 387 763
- SIRET (siège)
- 503 387 763 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80503387763Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 387 763
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 avril 2008
- Siège social
- RTE DU BENDY route du Bendy, 29460, LOGONNA-DAOULAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KERLAN
Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement, administration, location ou mise à disposition, à titre gratuit au profit des associés de tous biens et droits immobiliers, notamment à Logonna-Daoulas (29460) Lieudit "Larvor", route du Bendy.
Finances de KERLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KERLAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de KERLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 29460 LOGONNA-DAOULASSiègeActif
503 387 763 00017 · ouvert le 07 avril 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de KERLAN
INPIComptes annuels de KERLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KERLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KERLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KERLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent KERLAN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 16 juin 2026 · N° 2025F01081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, rEFERES DELIBERE MME BOURSEAU
Décision du 09 juin 2026 · N° 2026R00416
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/02672
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 11 avril 2023 · N° 21/07554
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 mai 1994 · N° 92-17.784
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 26 novembre 1991 · N° 90-15.832
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KERLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KERLAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Gérant, Associé indéfiniment responsable : LANCERON André, Albert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LANCERON Elisabeth, Marie, Claude né(e) KERVELLA
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Co-gérant associé : LANCERON André Albert. Co-gérant associé : EUZEN Elisabeth Marie Claude né(e) KERVELLA.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-04-03 · Début d'activité : 2008-04-07
- création
Date d'effet : 03 avril 2008
Questions fréquentes sur KERLAN
Quel est le numéro SIREN de KERLAN ?
Le numéro SIREN de KERLAN est 503 387 763. Le SIRET de son siège social est 503 387 763 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80503387763.
Qui dirige KERLAN ?
KERLAN est dirigée par ELISABETH KERVELLA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KERLAN ?
Le siège social de KERLAN est situé RTE DU BENDY route du Bendy, 29460 Logonna-Daoulas.
KERLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KERLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KERLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KERLAN.
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